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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
La parole est à M. René-Paul Savary, sur l’article.
Je mets aux voix l'article 60.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ».
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Régimes sociaux et de retraite » (et article 65), ainsi que du compte d’affectation spéciale : « Pensions ». La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à Mme le rapporteur pour avis.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a fixé pour cette discussion à cinq minutes le temps de parole dont chaque groupe dispose et à trois minutes celui dont dispose la réunion des sénateurs n’appartenant à aucun groupe. Je vous rappelle également que l’intervention générale vaut explication de vote pour ces missions. Par ailleu...
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Régimes sociaux et de retraite », figurant à l’état B.
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
Nous allons procéder au vote des crédits du compte d’affectation spéciale « Pensions », figurant à l’état D.
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits du compte d’affectation spéciale « Pensions ».
J’appelle en discussion l’article 65, qui est rattaché pour son examen aux crédits du compte d’affectation spéciale « Pensions ». Pensions
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Régimes sociaux et de retraite » et du compte d’affectation spéciale « Pensions ».
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Santé » (et article 59 sexies). La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle également que, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Par ailleu...
La parole est à M. Yves Daudigny.
La parole est à Mme Aline Archimbaud.
La parole est à Mme Laurence Cohen.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
