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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Bizet, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-300 et I-352.
L’amendement n° I-271, présenté par M. Doligé, est ainsi libellé : I. - Alinéas 1 à 3 Supprimer ces alinéas. II. – Pour compenser la perte de recettes résultant du I ci-dessus, compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... – La perte de recettes résultant pour l’État du présent article est compensée, à due concurrence, par la c...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour explication de vote.
La parole est à M. Dominique de Legge, pour explication de vote.
La parole est à M. Maurice Vincent, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° I-41.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote sur l’article.
Je mets aux voix l'article 20, modifié.
Nous en revenons à l’examen de l’article 17, précédemment réservé à la demande de la commission des finances. Sur cet article, douze amendements faisant l’objet d’une discussion commune avaient été déposés. Ces amendements ont été présentés et la commission comme le Gouvernement ont déjà donné leur avis. Je suis maintenant saisi par M. de Mo...
Je rappelle que, aux termes de l’article 44, alinéa 6, du règlement du Sénat, lorsqu’elle est demandée par la commission saisie au fond, la priorité est de droit, sauf opposition du Gouvernement. Quel est l’avis du Gouvernement sur cette demande de priorité ?
La priorité de droit. La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l'amendement n° I-154.
