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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
L’ordre du jour de cet après-midi est confirmé : À quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : - Proposition de résolution invitant le Gouvernement à utiliser toutes les voies de droit pour reconnaître les crimes de génocide, les crimes contre l’humanité et les crimes de guerre perpétrés contre les minorités ethniques et religieuses ...
J’informe le Sénat que la question orale n° 1541 de M. Cyril Pellevat est retirée du rôle des questions orales, à la demande de son auteur.
J’informe le Sénat que le groupe Les Républicains a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la commission des affaires économiques, en remplacement de Michel Houel, décédé. Cette candidature a été publiée et la nomination aura lieu conformément à l’article 8 du règlement.
Le Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courriers en date du 2 décembre 2016, deux décisions relatives à des questions prioritaires de constitutionnalité portant sur : - les personnes justiciables de la cour de discipline budgétaire et financière (n° 2016–599 QPC) ; - les perquisitions administratives dans le cadre de l’état d’u...
Le budget de l'administration générale et territoriale de l'État pour 2017 est un budget de circonstances, d'abord parce que la programmation budgétaire pour 2017 porte la trace de modifications importantes du périmètre budgétaire, avec le rattachement pour plus de 80 millions d'euros du fonds interministériel de prévention de la délinquance, m...
Je partage pour l'essentiel les observations et témoignages de nos collègues. C'est pourquoi je dis que nous sommes au milieu du gué : il faut un accompagnement des collectivités locales dans les secteurs plus ruraux. Or l'instabilité préfectorale va de pair avec l'instabilité territoriale. Avec la modification des périmètres, l'administration ...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2017 (projet n° 106, rapport n° 114 [tomes I à VIII], avis n° 108). Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus, au sein du chapitre II du titre IV de la quatrième partie, à l’article 43 ...
La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisi de six amendements identiques. L'amendement n° 41 rectifié bis est présenté par MM. Revet, Vaspart, Cornu, G. Bailly, Bignon, Bizet, D. Laurent et Chaize, Mme Duchêne et MM. Mayet et Grand. L'amendement n° 163 rectifié est présenté par M. Husson, Mme Cayeux, MM. B. Fournier et Savin, Mme Estrosi Sassone, MM. Bas, Laufoaul...
L’amendement n° 285 n’est pas soutenu. La parole est à Mme Laurence Cohen, pour présenter l'amendement n° 343.
L’amendement n° 399 rectifié bis n’est pas soutenu. La parole est à M. Gilbert Barbier, pour présenter l'amendement n° 431 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission sur l’ensemble des amendements restant en discussion ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Roche, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
La parole est à Mme Aline Archimbaud, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
