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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Évelyne Yonnet, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 163 rectifié, 343 et 431 rectifié bis.
En conséquence, l'article 43 quater est supprimé, et les amendements n° 132 rectifié et 197 rectifié bis n’ont plus d’objet. Toutefois, pour la bonne information du Sénat, j’en rappelle les termes. L'amendement n° 132 rectifié, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Al...
L'amendement n° 345, présenté par Mmes Cohen et David, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l’article 43 sexies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L. 162-16 du code de la sécurité sociale est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Les pharmacies du régim...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
Monsieur Watrin, l'amendement n° 345 est-il maintenu ?
L'amendement n° 345 est retiré. L'amendement n° 375 rectifié, présenté par M. Watrin, Mmes Cohen, David et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l'article 43 sexies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le cinquième alinéa de l’article L. 1432-4 du code de la santé publique, ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Watrin, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
Monsieur Watrin, l'amendement n° 375 rectifié est-il maintenu ?
