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Interventions de Hervé Marseille
11549 interventions trouvées.
L’amendement n° 18 rectifié, présenté par M. Commeinhes, Mme Deromedi, MM. Calvet et Laménie, Mme Mélot et MM. Houel, Rapin, Vasselle et Gremillet, est ainsi libellé : Alinéa 31, seconde phrase Compléter cette phrase par les mots : après avis des organisations nationales les plus représentatives des établissements de soins de suite et de réa...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Deromedi, l’amendement n° 18 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 18 rectifié.
L’amendement n° 182 rectifié, présenté par Mme Férat, MM. Détraigne, Savary, Luche, Bonnecarrère, Guerriau, Kern, Canevet et Longeot, Mmes Gatel et Doineau et M. L. Hervé, n’est pas soutenu. L’amendement n° 253 rectifié, présenté par MM. Barbier, Amiel, Bertrand et Castelli, Mmes Laborde et Malherbe et MM. Mézard et Requier, est ainsi libellé ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Barbier, l’amendement n° 253 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 253 rectifié est retiré. L’amendement n° 19 rectifié, présenté par M. Commeinhes, Mme Deromedi, MM. Calvet et Laménie, Mme Mélot et MM. Houel, Rapin et Vasselle, est ainsi libellé : Alinéa 49 Après le mot : observations insérer les mots : selon la procédure prévue à l’article L. 133-4 La parole est à Mme Jacky Deromedi.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
Madame Deromedi, l’amendement n° 19 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 19 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 142 rectifié ter, présenté par M. Mouiller, Mmes Canayer et Billon, M. Buffet, Mmes Cayeux, Deroche, Di Folco, Duchêne et Gruny, MM. Guerriau et Kern, Mme Micouleau, MM. Morisset, Revet, Cardoux, César, de...
L’amendement n° 97, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... – Le Gouvernement remet au Parlement avant le 1er octobre 2017 un rapport évaluant les conséquences financières pour les établissements de santé de la réforme de tari...
L’amendement n° 97 est retiré. Quel est l’avis du Gouvernement sur l'amendement n° 142 rectifié ter ?
L’amendement n° 142 rectifié ter est retiré. Je mets aux voix l’article 45, modifié.
L’amendement n° 210 rectifié, présenté par MM. Kern, Médevielle, Cigolotti et Longeot, Mme Gatel, MM. Détraigne, Bockel et Marseille, Mme Billon, MM. Gabouty, Reichardt, Kennel et Grosdidier, Mmes Di Folco, Gruny et Garriaud-Maylam, MM. Lefèvre, Houpert et Commeinhes, Mme Mélot, M. Houel, Mme Duchêne, M. G. Bailly, Mmes Deromedi et Troendlé et ...
Quel est l’avis de la commission ?
