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Le groupe de travail devrait rendre ses conclusions dans un délai de deux à trois mois. Nous espérons que certaines de ces recommandations attireront l'attention du Gouvernement avant l'entrée en vigueur des mesures annoncées au 1er juillet 2018. Sur l'acceptabilité des mesures proposées, il y a encore beaucoup de pédagogie à faire. Nous attend...
Le groupe de travail devrait rendre ses conclusions dans un délai de deux à trois mois. Nous espérons que certaines de ces recommandations attireront l'attention du Gouvernement avant l'entrée en vigueur des mesures annoncées au 1er juillet 2018. Sur l'acceptabilité des mesures proposées, il y a encore beaucoup de pédagogie à faire. Nous attend...
Nous examinons à présent le rapport de notre collègue Didier Mandelli sur la proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux, présentée par Michel Vaspart et plusieurs de ses collègues des groupes Les Républicains et Union Centriste. Je rappelle que ce texte, qui sera examiné en séance publique mardi prochain, re...
Nous avons eu un débat riche et intéressant. Les opinions peuvent diverger, notamment sur l'article 9, mais je constate qu'il y a des points d'accord, en particulier sur la question du trait de côte. Tout le monde a ici réaffirmé son attachement à la loi Littoral, et je crois que nous sommes tous d'accord pour considérer qu'elle a besoin de c...
Je me permets de vous faire remarquer que l'on peut laisser à l'Assemblée nationale le soin de supprimer l'article 9. Dire que si l'on ne le supprime pas cet article ici et maintenant, il n'y aura pas de navette n'est guère dans l'esprit du bicamérisme. Je m'attendais plutôt à vous voir présenter un amendement de nature à permettre le consensus...
Fort bien. Passons sans plus tarder au vote sur les amendements identiques de notre commission et de la commission des lois... Les amendements identiques°COM-19 et COM-32 sont adoptés.
C'est précisément ce que j'allais vous suggérer. L'amendement COM-2 est retiré. Je vais mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi ainsi modifiée.
La Conférence des Présidents, qui se réunira mercredi 31, pourrait inscrire à l'ordre du jour du jour du mardi 6 mars la proposition de loi déposée par notre collègue Patrick Chaize tendant à sécuriser et à encourager les investissements dans les réseaux de communications électroniques à très haut débit. Je vous propose de désigner notre rappor...
M. Jean-Marc Janaillac, président-directeur général du groupe Air France-KLM, étant arrivé avec une ponctualité extraordinaire, digne de celle des avions de sa compagnie, je vous propose de commencer dès à présent cette audition, devenue en quelque sorte un rendez-vous annuel - nous vous avions entendu au mois de novembre 2016 - permettant à no...
Je donne d'abord la parole à Nicole Bonnefoy, rapporteure pour avis des crédits du transport aérien au sein de notre commission.
Il y a deux ans, nous nous sommes rendus sur le chantier de l'aéroport de Daxing, qui progressait à une vitesse impressionnante. Nous avions conscience qu'il ne faudrait pas cinquante ans pour le faire - ou ne pas le faire... Je ne suis pas dans le coeur de cible de la compagnie Joon. Qu'est-ce qui la différencie des autres compagnies de votre...
Merci de vos réponses précises et complètes. La réunion est close à 12 h 45. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
Je salue Mme Évelyne Perrot, nouveau sénateur de l'Aube, qui remplace M. François Baroin. Nous sommes très heureux d'accueillir ce matin Mme Anne-Marie Idrac, dont la compétence dans le domaine des transports est bien connue. Après avoir été secrétaire d'État aux transports, vous avez été présidente de la RATP puis de la SNCF. Nous nous félic...
Je vous remercie, madame Idrac, pour l'ensemble des informations que vous avez ce matin portées à notre connaissance. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
Le projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024, adopté par l'Assemblée nationale le 20 décembre dernier, comporte de nouveaux articles relatifs aux transports, notamment le Charles-de-Gaulle Express et le Grand Paris Express, que la commission des lois, saisie au fond, se propose de nous déléguer. Il me semb...
Je vous propose de nommer Philippe Pemezec rapporteur pour avis.
Il s'agit de votre premier rapport, mon cher collègue, au sein de notre commission. Compte tenu des délais, il vous faudra vous y atteler aussi vite que bien, ce que vous saurez parfaitement faire, j'en suis convaincu.
La semaine dernière, le Premier ministre a annoncé la réduction, à compter du 1er juillet prochain, de la limitation de vitesse sur les routes secondaires à 80 kilomètres-heure. Lors d'une émission radiophonique, le président Larcher a estimé délicat de juger de la pertinence de la mesure sans disposer d'éléments chiffrés précis. Sans avoir d'o...
N'ayez crainte : les auditions du groupe de travail seront ouvertes aux sénateurs des deux commissions concernées et la table ronde à l'ensemble des sénateurs.
Nous avions effectivement émis quelques remarques et je vous confirme que des évolutions sont à venir. Nous nous retrouverons demain à 11h15 pour l'audition de Jean-Marc Janaillac, président du groupe Air France-KLM. La réunion est close à 11h25.