Intervention de Dominique Théophile

Réunion du 23 janvier 2024 à 14h30
Accompagnement humain des élèves en situation de handicap — Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission

Photo de Dominique ThéophileDominique Théophile, président :

L'ordre du jour appelle, à la demande du groupe Les Républicains, la discussion de la proposition de loi visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien, présentée par M. Cédric Vial et plusieurs de ses collègues (proposition n° 840, texte de la commission n° 251, rapport n° 250).

Dans la discussion générale, la parole est à M. Cédric Vial, auteur de la proposition de loi. §

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