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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jacqueline Gourault
13464 interventions trouvées.
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Guillaume Arnell, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’article 1er, modifié.
La parole est à M. René-Paul Savary.
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre n’est pas parvenue à l’adoption d’un texte commun. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre n...
La parole est à M. Jean-Yves Roux.
La parole est à Mme Nicole Bricq.
Il faut conclure, madame Bricq !
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas.
La parole est à Mme Évelyne Didier.
La parole est à M. Jean Desessard.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l'ensemble de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 3 novembre 2016 : À dix heures trente : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 866, 2015-2016) et propo...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport sur l’évaluation de la mise en œuvre de la franchise sur les médicaments, les actes des auxiliaires médicaux et les transports sanitaires. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il a été transmis à la commission des affaires sociales.
L’ordre du jour appelle, à la demande du Gouvernement, les explications de vote et le vote sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l’ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l’Agence nationale de santé publique et modifiant l’article 166 de la loi n° 2016-41...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Aline Archimbaud, pour le groupe écologiste.
