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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jacqueline Gourault
13464 interventions trouvées.
La parole est à Mme Mireille Jouve.
La parole est à Mme Corinne Bouchoux.
La parole est à M. Alain Dufaut.
Mon cher collègue, votre temps de parole est dépassé !
La parole est à M. Claude Kern.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Jacques Lozach.
Il vous faut conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Daniel Percheron.
Mme la présidente. Mon cher collègue, vous avez marqué votre but, mais épuisé aussi votre temps de parole !
Mme la présidente. La parole est à M. Michel Savin.
La parole est à M. François Bonhomme.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Je mets aux voix l'article 1er.
L'amendement n° 9, présenté par M. Dantec, Mme Bouchoux et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le 3° de l’article L. 131-3 du code du sport, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « …° Des représentants des acteurs amateurs et professionnels du sport, ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Dantec, l'amendement n° 9 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 9.
