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Interventions de Jacqueline Gourault
14879 interventions trouvées.
J’informe le Sénat que la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a procédé à la désignation des candidats qu’elle présente : - d’une part, à la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l’aéro...
L’ordre du jour appelle le débat sur le thème « Sauvegarde et valorisation de la filière élevage », organisé à la demande du groupe du RDSE. La parole est à M. Jacques Mézard, orateur du groupe auteur de la demande.
La parole est à M. Henri Cabanel, pour le groupe socialiste et républicain.
La parole est à M. Alain Marc, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. Michel Le Scouarnec, pour le groupe communiste républicain et citoyen.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du RDSE.
Mme la présidente. La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour le groupe de l’UDI-UC.
La parole est à M. Joël Labbé, pour le groupe écologiste.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour le groupe socialiste et républicain.
Mme la présidente. La parole est à M. Daniel Gremillet, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. Yannick Botrel, pour le groupe socialiste et républicain.
La parole est à M. Philippe Mouiller, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. le ministre.
Nous en avons terminé avec le débat sur la sauvegarde et la valorisation de la filière élevage.
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a proposé deux candidatures pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame M. Jérôme Bignon et Mme Nicole Bonnefoy...
Il va être procédé à la nomination des sept membres titulaires et des sept membres suppléants des commissions mixtes paritaires chargées d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion, d’une part, du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l’aéroport Paris-Charles-de-Gaulle, et, d’autre part, de la proposi...
La séance est reprise.
La parole est à M. Jackie Pierre.
Acte vous est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe socialiste et républicain, la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération des outre-mer dans leur environnement régional (proposition n° 497 [20...
