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Interventions de Jean Arthuis
11357 interventions trouvées.
Je vous remercie de votre exposé qui met en lumière un certain nombre de questions sur le CMN. Nos monuments, qui présentent l'immense intérêt de n'être pas délocalisables..., peuvent du même coup faire l'objet de traitements très divers... puisqu'il ressort de vos observations qu'il est difficile d'identifier et de stabiliser le parc. Je m'éto...
La logique serait que le budget 2011 prenne en charge les dépenses 2011.
La logique serait que le budget 2011 prenne en charge les dépenses 2011.
Il ressort de votre intervention, comme de celle du président de la troisième chambre, que les tutelles sont un peu mises en cause dans le fonctionnement du CMN. Peut-être les remarques que souhaitait exprimer notre rapporteur général nous permettront-elles d'aller plus avant ?
Nous étions tous extrêmement sceptiques lors de l'examen du budget 2010 ; nous voyions bien qu'il y avait là un gros coussin, mais je n'ai pas souvenance qu'on ait parlé de fonds de roulement à l'époque. Cette interprétation a posteriori n'est-elle pas un peu en marge du principe de sincérité budgétaire ? Comment justifier un tel fonds de roule...
Nous étions tous extrêmement sceptiques lors de l'examen du budget 2010 ; nous voyions bien qu'il y avait là un gros coussin, mais je n'ai pas souvenance qu'on ait parlé de fonds de roulement à l'époque. Cette interprétation a posteriori n'est-elle pas un peu en marge du principe de sincérité budgétaire ? Comment justifier un tel fonds de roule...
A condition que les opérateurs le reversent...
Je préfère votre réponse à ma seconde question. Quant à la première, vous vous servez de ressources non utilisées pour lisser le niveau de la dépense.
Je préfère votre réponse à ma seconde question. Quant à la première, vous vous servez de ressources non utilisées pour lisser le niveau de la dépense.
D'autres actions de cette mission sont sous-dotées.
D'autres actions de cette mission sont sous-dotées.
Quid des jeux en ligne ?
Bercy n'a-t-il pas écrit aux opérateurs, leur indiquant que des difficultés avec la direction de la concurrence à Bruxelles l'obligeaient à surseoir au recouvrement ?
Organisez des assises départementales de l'insertion !
Organisez des assises départementales de l'insertion !
Quand ils déclarent...
Quand ils déclarent...
Combien avez-vous en caisse ?
De l'omission !
