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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Claude Carle
15824 interventions trouvées.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à Mme Muguette Dini, pour un rappel au règlement.
Madame Dini, je vous donne acte de votre rappel au règlement.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 106, rapport n° 107). Nous en sommes parvenus aux dispositions de la seconde partie du projet de loi de finances. SECONDE PARTIE MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES Nous allons maintenan...
Le Sénat va examiner les crédits de la mission : Justice (et articles 52 et 52 bis). La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Jean-René Lecerf, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Catherine Tasca, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Nicolas Alfonsi, rapporteur pour avis.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle aussi qu’en application des décisions de la conférence des présidents aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minute...
La parole est à M. Jean-Marie Bockel.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. Jean-Jacques Hyest.
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi.
La parole est à M. François Pillet.
La parole est à M. Yves Détraigne.
La parole est à Mme Virginie Klès.
La parole est à M. Éric Doligé, pour un rappel au règlement.
