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Ma première question portera sur les coûts économiques et financiers de la pollution de l'air. Que prend-on en compte dans le calcul de l'impact économique et sanitaire de la pollution de l'air ? S'agit-il principalement du coût lié aux conséquences sanitaires directes de la pollution ou d'autres coûts sont-ils également pris en compte, comme l...
Quelle est l'interaction entre la pollution et les milieux ? La pollution de l'air agit-elle sur la pollution de l'eau et des sols, et inversement ? L'impact de ces interactions peut-il être mesuré ?
S'agissant de vos études sur la lutte contre la pollution, comment faire en sorte que les acteurs impliqués, que ce soient les collectivités et les industriels, soient incités à respecter de nouvelles normes ? Comment ces dernières, qui ont d'ailleurs vocation à se substituer à d'autres normes plus anciennes, pourraient-elles d'ailleurs exercer...
Je vous remercie pour la qualité de vos propos et de nos échanges.
Nous auditionnons maintenant Mme Nathalie Girouard, chef de la division des performances environnementales et de l'environnement, et de M. Nils-Axel Braathen, administrateur principal, à la direction de l'environnement de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). Je rappelle que la commission d'enquête a souhaité qu...
Quelle est l'interaction entre la pollution et les milieux ? La pollution de l'air agit-elle sur la pollution de l'eau et des sols, et inversement ? L'impact de ces interactions peut-il être mesuré ?
Je vous remercie de votre présentation synthétique.
Je vous remercie pour la qualité de vos propos et de vos échanges.
L'Anses, que nous venons d'auditionner, a, du reste, formulé le même constat.
Faut-il - et le cas échéant, comment - accompagner l'industrie automobile vers une production moins polluante, pour ne pas dire non polluante ?
Je vous remercie. Nous ferons part aux commissions et à la présidence du Sénat de votre proposition. La réunion est levée à 13 heures.
En conclusion de notre première journée de travaux, nous auditionnons M. Philippe Hubert, directeur des risques chroniques, et Mme Laurence Rouil, responsable du pôle modélisation environnementale et décision de cette direction, à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris). Je rappelle que la commission d'enquête...
Il me reste à vous remercier. La séance est levée à 15 heures.
Afin d'accompagner la transition énergétique, 800 millions d'euros ont été prévus dans le cadre du second PIA pour le développement de démonstrateurs de recherche en énergies renouvelables. L'appel à manifestation d'intérêt visant à sélectionner les projets est en cours. De quel retour d'expérience dispose le Commissariat général à l'investisse...
Je vous remercie. Il est logique que le rapporteur soit issu du groupe ayant demandé la création de la commission d'enquête. Mme Aïchi est toute indiquée. Mme Leïla Aïchi est élue rapporteure de la commission d'enquête. Il nous reste à désigner six vice-présidents à la proportionnelle des groupes. MM. Martial Bourquin et Jacques Chiron sont ...
Je vous remercie. Il est logique que le rapporteur soit issu du groupe ayant demandé la création de la commission d'enquête. Mme Aïchi est toute indiquée. Mme Leïla Aïchi est élue rapporteure de la commission d'enquête. Il nous reste à désigner six vice-présidents à la proportionnelle des groupes. MM. Martial Bourquin et Jacques Chiron sont ...
Nous souhaitons un diagnostic objectif partagé. En tant qu'élus locaux, nous regardons d'abord les territoires. Mais nous devons aussi faire le lien avec la réalité vécue par les entreprises : traitement des fumées, traitement des déchets, cimenteries. Souvent perçu comme une contrainte, les normes européennes dans ce domaine peuvent devenir un...
Nous souhaitons un diagnostic objectif partagé. En tant qu'élus locaux, nous regardons d'abord les territoires. Mais nous devons aussi faire le lien avec la réalité vécue par les entreprises : traitement des fumées, traitement des déchets, cimenteries. Souvent perçu comme une contrainte, les normes européennes dans ce domaine peuvent devenir un...
Nous devrons aussi être imaginatifs sur la communication à l'issue de nos travaux. Pourquoi ne pas nous faire accompagner par des étudiants en fin de cycle, qui apporteraient non seulement un regard jeune, mais aussi une familiarité avec les moyens modernes de communication ? Pourquoi ne pas envisager une application de smartphone, par exemple ...
Nous devrons aussi être imaginatifs sur la communication à l'issue de nos travaux. Pourquoi ne pas nous faire accompagner par des étudiants en fin de cycle, qui apporteraient non seulement un regard jeune, mais aussi une familiarité avec les moyens modernes de communication ? Pourquoi ne pas envisager une application de smartphone, par exemple ...