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Oui, mais pour quel résultat ?
Que dalle ! Halte à la provocation !
C’est pour qui, tout ça ?
On en reparlera !
Vous appelez ça du dialogue ?
Non, vous ne l’avez pas maintenu dans le texte !
À chacun une sucette !
Continuez, et vous allez vite être à sec !
Je ne sais pas qui abuse ici !
Il n’y aura bientôt plus assez de sénateurs !
Oh, si peu…
Eh oui !
Ça n’a pas vraiment été le cas !
Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, nous examinons en nouvelle lecture le projet de loi de finances pour 2024, après l’usage, une nouvelle fois, de la procédure de l’article 49.3 à l’Assemblée nationale. Comme vous le savez, la commission mixte paritaire, qui s’est réunie ma...
Malheureusement, à l’issue de ce nouvel usage du 49.3, pour la vingt-deuxième fois, le texte considéré comme adopté par l’Assemblée nationale ne fait qu’aggraver la situation. Les dépenses nettes du budget général sont en hausse de 700 millions d’euros par rapport au texte initial de septembre.
Monsieur le ministre, où sont les économies supplémentaires annoncées par le Gouvernement ? Au total, le déficit est de 146, 9 milliards d’euros, aggravé de 2, 4 milliards d’euros supplémentaires par rapport au texte initial. Pas un centime des 7 milliards d’euros d’économies votées par notre assemblée, monsieur le ministre, n’a été repris pa...
Vous n’avez finalement repris du Sénat que les quelques dispositifs que vous aviez vous-même transmis aux sénateurs pour les faire adopter avec avis favorable
, et qui ne reflètent aucunement les 150 heures de débats sérieux, constructifs et responsables que nous avons eues au sein de notre assemblée. À ce propos, qu’il me soit permis de remercier l’ensemble de mes collègues !
Vous nous dites, monsieur le ministre, que la « taxe streaming », qui figure dans le texte, est un apport du Sénat. Mais alors, pourquoi ne pas avoir repris le dispositif défendu dans les amendements identiques, qui rassemblaient largement le Sénat ?
Vous avez poussé la provocation jusqu’à vouloir procéder à trois pages de réécriture d’un nouvel amendement, comme pour mieux appuyer sur un dispositif sur lequel vous aviez rendu un avis défavorable ?