Interventions de Jean-François Longeot

Je vais retirer mon amendement n° I-1019 rectifié ter au profit de l’amendement n° I-37 rectifié bis d’Anne-Catherine Loisier, et ce pour deux raisons. Premièrement, l’amendement n° I-37 rectifié bis est un amendement de bon sens : la réduction du taux de TVA étant limitée, les finances publiques ont à y gagner. Deuxièmem...

Cet amendement, qui a été déposé par mon collègue Jean-Pierre Moga, a été brillamment défendu.

Je le retire également, monsieur le président.

Le présent amendement vise à inciter les compagnies aériennes à accélérer l’incorporation de biocarburants durables d’aviation (SAF), tout en favorisant l’émergence d’une filière industrielle française et européenne. Il tend pour ce faire à mettre en place un mécanisme de crédit d’impôt, sur le modèle du crédit d’impôt recherche (CIR), pour att...

Je soutiendrai ces amendements de bon sens. Nous souhaitons tous, et les personnes âgées en priorité, permettre un maintien à domicile. Il est déjà très compliqué de trouver du personnel qui accepte des missions d’intervention à domicile. Alors, si l’on ne peut pas prendre en compte cette problématique des transports et appliquer un tarif rédu...

Défendu !

Il est défendu comme les précédents !

Mes chers collègues, je vous propose pour commencer notre réunion de nous saisir pour avis sur le projet de loi n° 100 (2022-2023) relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes et déposé par le gouv...

Merci Monsieur le rapporteur, je cède la parole à Louis-Jean de Nicolaÿ.

Je remercie le rapporteur pour la richesse et l'intérêt de son rapport. Je donne désormais la parole aux commissaires qui souhaitent poser des questions sur les crédits et les politiques entrant dans le champ de cet avis budgétaire.

Un autre sujet me paraît important, à savoir la possibilité pour les agences de l'eau de financer les communes en régie. Dans mon bassin hydrographique, l'agence de l'eau ne finance les projets dans les communes que si elles ont délégué les compétences eau et assainissement à leur intercommunalité.

Je remercie le rapporteur pour la qualité de ses interventions. Je mets aux voix le rapport pour avis de notre collègue Guillaume Chevrollier.

Je cède maintenant la parole à Frédéric Marchand pour nous présenter, en sa qualité de rapporteur, son analyse sur les crédits relatifs à la recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité durables dans le cadre de l'examen du PLF 2023.

À l'issue de l'examen des rapports pour avis de nos trois collègues, que je tiens à remercier ici, je vous propose à présent d'examiner les amendements de première partie de nos collègues rapporteurs pour avis Philippe Tabarot et Hervé Gillé. Ceux-ci nous présenteront leur rapport sur le projet de loi de finances pour 2023 la semaine prochaine...

Nous allons à présent examiner les amendements de Philippe Tabarot sur la première partie du PLF.

Je vous donne la parole pour la présentation de l'amendement I-948, co-signé par Hervé Gillé.

Je remercie les deux rapporteurs pour leur travail et pour la présentation de ces amendements.

Une usine Alstom située sur ma commune avait une avance considérable en matière de fabrication de moteurs de TGV, mais a été dépassée par les Chinois. L'aviation pourrait subir le même sort.

Madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, après avoir entendu ce matin l'ambassadrice déléguée à l'environnement sur les enjeux de la COP 15, nous poursuivons cette journée placée sous les auspices de la biodiversité et de l'environnement. Nous avons le plaisir d'accueillir la secrétaire d'État chargée de l'écologie, pour sa première in...

Je vous remercie madame la ministre pour ces propos liminaires. Un milliard d'arbres à planter : c'est une grande ambition. Je vous ferai parvenir le courrier que j'ai adressé au ministre de l'agriculture. Les crédits du plan de relance sont bien prévus, la volonté des élus est là, les plans d'actions sont prêts, mais il manque des personnels p...