Interventions de Jean-François Longeot

Madame la ministre, vous me permettrez tout d’abord de me réjouir que ce texte ait été examiné en premier ici, au Sénat. Nous avons ouvert la voie et l’Assemblée nationale recevra aujourd’hui un texte sur lequel elle pourra travailler utilement en s’appuyant sur nos acquis. Je tiens à remercier l’ensemble de mes collègues, qui, depuis plusieur...

Compte tenu des discussions fructueuses que nous avons eues avec le Gouvernement, et pour une meilleure clarté de nos débats, je souhaiterais que soient appelés en priorité, à l’issue de nos discussions sur l’article 1er A, les articles 3 et 1er C ainsi que les amendements portant articles additionnels après l’article 1er B.

Absolument !

Il est défendu, monsieur le président.

Non, je le retire, monsieur le président.

Je soutiens l’amendement n° 187 rectifié de Mme Loisier. Nos forêts de l’est de la France sont touchées par une problématique forte, celle des scolytes. Nous avons dû procéder à d’énormes coupes blanches. À ce jour, les services de l’Office national des forêts (ONF) n’ont pas de solution directe pour replanter, ce qui pose des problèmes financ...

Comme l’a dit M. le rapporteur en début de séance, il va vous être proposé, mes chers collègues, de supprimer l’article 1er C. Je vous remercie donc par avance de ne pas davantage prendre la parole sur cet article.

Nous entendons ce matin M. Stanislas Bourron, candidat proposé par le Président de la République pour occuper la fonction de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), en application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution. Vous trouverez des éléments biographiques sur notre application Demeter...

Je vous remercie, nous allons maintenant procéder au vote. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo, disponible en ligne sur le site du Sénat.

Après l'audition de M. Stanislas Bourron, candidat proposé par le Président de la République pour exercer les fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), nous allons maintenant procéder au vote sur cette proposition. Le vote se déroulera à bulletin secret, comme le prévoit l'a...

Nous examinons maintenant les amendements de séance sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. Nous commençons par l'examen des amendements du rapporteur.

La discussion des amendements en séance publique peut en effet donner lieu à des regroupements lorsqu'ils portent sur des dispositions incompatibles entre elles, en partant de l'amendement le plus éloigné du texte. L'adoption de l'un d'eux a pour conséquence de faire tomber un ou plusieurs autres amendements de cette même discussion.

Je vous propose de suivre les propositions de la commission des affaires économiques concernant les irrecevabilités s sur les amendements de séance sur les articles du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables dont l'examen lui a été délégué par notre commission. En conséquence, les amendements n° 394, 41...

Monsieur le ministre, c'est un plaisir de vous recevoir ici au Sénat, où vous avez d'ailleurs siégé à nos côtés entre 2011 et 2017. Madame la secrétaire d'État, nous sommes ravis de l'opportunité de pouvoir échanger avec vous sur les sujets relatifs à la ruralité. La sévérité de la sécheresse estivale, les incendies d'ampleur inégalée et les ...

Je vous propose de procéder à la désignation d'un rapporteur sur la proposition de nomination de M. Jean Castex aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP). Nous l'entendrons mardi 8 novembre prochain après-midi, en application de la procédure prévue au cinquième alinéa de l'article 13 de la...

Nous devons également désigner un rapporteur sur la proposition de nomination de M. Stanislas Bourron, candidat proposé par le Président de la République pour occuper les fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Son audition est programmée le 2 novembre prochain, à 8 h 30.

Nous examinons maintenant le rapport de la commission sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (EnR). Ce texte a été présenté en conseil des ministres et déposé sur le Bureau du Sénat le lundi 26 septembre dernier. Je rappelle que l'équilibre général du projet de loi a justifié son renvoi à notre ...

L'article 3 a été délégué à la commission des affaires économiques. Je vous propose de confirmer la position de nos collègues. L'article 3 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

Les amendements portant article additionnel après l'article 3 n'ont pas été adoptés par la commission des affaires économiques. Je vous propose de confirmer cette position. Les amendements COM-44 rectifié sexies, COM-141 rectifié bis, COM-201 rectifié, COM-269 rectifié, COM-268 rectifié, COM-86 rectifié bis et COM-241 rectifié bis ne sont pas ...

Cet article a été délégué à la commission des affaires économiques. Je vous propose de confirmer la position de nos collègues : adoption avec modification. L'article 6 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.