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Interventions en hémicycle de Jean-Marc Gabouty
13008 interventions trouvées.
La parole est à Mme Nicole Bonnefoy, sur l’article.
L’amendement n° 3, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Remplacer l’année : par l’année : La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Ne perdez pas de temps, mon cher collègue !
Le vote est réservé.
Le vote est réservé.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, sur l’article.
Le vote est réservé. TITRE II DISPOSITIONS EN FAVEUR DE LA REVALORISATION DES PENSIONS DE RETRAITE AGRICOLES DANS LES DÉPARTEMENTS ET RÉGIONS D’OUTRE-MER
La parole est à Mme Victoire Jasmin, sur l’article.
Je vous en prie, ma chère collègue, puisque l’autre orateur inscrit sur l’article 4 n’est pas présent.
Le vote est réservé.
Le vote est réservé.
Le vote est réservé.
L’amendement n° 1 rectifié bis, présenté par MM. Panunzi, Grand et Joyandet, Mme Bonfanti-Dossat, M. Grosdidier, Mmes Bruguière, Garriaud-Maylam et Deromedi, MM. Grosperrin, Paccaud et Vogel, Mmes Micouleau, Lanfranchi Dorgal et Lamure, MM. Mandelli, Bonhomme et Babary, Mme A.M. Bertrand, MM. Leleux et Calvet, Mme Bories et MM. Rapin et ...
Le vote est réservé.
Je vais mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi modifiée par l’amendement n° 3 du Gouvernement, comme ce dernier l’avait demandé le 7 mars dernier. Madame la ministre, confirmez-vous le champ de la demande de vote unique ?
Avant donc de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi modifiée, je donne la parole à M. Michel Raison, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Martin Lévrier, pour explication de vote.
Mes chers collègues, je vous demande d’écouter l’orateur. Chacun d’entre vous a la possibilité et le temps de s’exprimer. Veuillez poursuivre, mon cher collègue.
