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La parole est à Mme Catherine Fournier.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme Nicole Duranton.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à Mme Agnès Canayer.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Marc Laménie.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Merci, monsieur le secrétaire d’État. Nous en avons terminé avec le débat sur le thème : « Participation dans l’entreprise, outil de croissance et perspectives ». Et nous avons tenu les délais ! Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, sur le thème : « Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité ». Je vous rappelle que l’auteur du débat disposera d’un temps de parole de dix minutes, y compris la réplique, puis le Gouvernement répo...
La parole est à M. Louis-Jean de Nicolaÿ.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le président de la commission, pour la réplique.
Nous allons maintenant procéder au débat sous forme de questions-réponses dont les modalités ont été fixées par la conférence des présidents. Les auteurs des questions disposeront chacun de deux minutes, y compris pour la réplique. Je rappelle que vingt et un orateurs sont inscrits. Afin de pouvoir lever la séance autour de vingt heures trent...
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Guillaume Gontard.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Michel Dagbert.