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Interventions de Jean-Marc Gabouty
13715 interventions trouvées.
L’amendement n° 76 rectifié n’est pas soutenu.
L’amendement n° 128, présenté par Mme M. Mercier, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 1 Remplacer les mots : , en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie par les mots : et en Polynésie française La parole est à Mme le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 128.
Je mets aux voix l’article 12, modifié.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Max Brisson, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annick Billon, pour explication de vote.
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
La parole est à Mme la garde des sceaux.
La parole est à Mme le rapporteur.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 12 novembre 2019 : À neuf heures trente : Trente-six questions orales. À seize heures et le soir : Projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2020 (texte n° 98, 2019-2020). Personne ne demande la par...
La parole est à Mme Agnès Canayer, pour une mise au point au sujet d’un vote.
Acte vous est donné de cette mise au point, ma chère collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Les Républicains, sur la politique sportive. Nous allons procéder au débat sous la forme d’une série de questions-réponses dont les modalités ont été fixées par la conférence des présidents. Je rappelle que l’auteur de la demande dispose d’un temps de parole de huit minutes, pu...
La parole est à Mme la ministre.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question, suivie d’une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente. Dans le cas où l’auteur de la question souhaite répliquer, il dispose de trente secondes supplémentaires, à la condition que le temp...
La parole est à Mme la ministre.
Madame la ministre, vous vous êtes exprimée pendant près de trois minutes ; je vous rappelle que la règle des deux minutes de temps de parole s’applique également à vous. La parole est à Mme Mireille Jouve.
La parole est à Mme la ministre.
