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La parole est à M. Yves Bouloux.
M. le président. La parole est à M. Claude Bérit-Débat.
M. le président. La parole est à Mme Nadia Sollogoub.
La parole est à M. Jean-François Husson.
La parole est à Mme Gisèle Jourda.
M. le président. La parole est à M. Didier Mandelli.
La parole est à Mme la ministre.
Nous en avons terminé avec le débat sur les conclusions du rapport d’information : Catastrophes climatiques. Mieux prévenir, mieux reconstruire.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 30 octobre 2019 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Débat sur les conclusions du rapport de la mission d’information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du...
L’ordre du jour appelle, à la demande de la commission de la culture, les explications de vote et le vote sur la proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine, présentée par Mme Dominique Vérien et plusieurs de ses collègues (proposition n° 381 [2018-2019], texte de la commission n° 76, rappor...
Avant de mettre aux voix l’ensemble du texte adopté par la commission, je vais donner la parole, conformément à l’article 47 quinquies de notre règlement, au rapporteur de la commission, pour sept minutes, puis au Gouvernement, et enfin à un représentant par groupe pour cinq minutes. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Mireille Jouve, pour explication de vote.
La parole est à M. André Gattolin, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à Mme Colette Mélot, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à Mme Dominique Vérien, pour explication de vote.
Vous indiquez dans votre rapport que les ambitions affichées en faveur de l'enseignement français à l'étranger et de l'AEFE ont eu un effet d'éviction sur le plan pour la langue française et le plurilinguisme : que cela signifie-t-il ? La suppression des 2 millions d'euros de l'Institut français pour le plan langue française ne sera-t-elle pa...
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour explication de vote. (Applaudissements sur les travées des groupes SOCR et CRCE, ainsi que sur des travées du groupe Les Républicains.)
M. le président. La parole est à M. Philippe Nachbar, pour explication de vote.