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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Marc Gabouty
13715 interventions trouvées.
Réunion du 3 octobre 2019 à 10h30 — Adapter la france aux dérèglements climatiques, Débat interactif
La parole est à Mme la ministre.
Réunion du 3 octobre 2019 à 10h30 — Adapter la france aux dérèglements climatiques, Débat interactif
La parole est à M. Guillaume Chevrollier.
Réunion du 3 octobre 2019 à 10h30 — Adapter la france aux dérèglements climatiques, Débat interactif
La parole est à Mme la ministre.
Réunion du 3 octobre 2019 à 10h30 — Adapter la france aux dérèglements climatiques, Débat interactif
La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour la réplique.
Pour clore ce débat, la parole est à M. Jean-Yves Roux, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective.
La parole est à M. Ronan Dantec, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective.
Nous en avons terminé avec le débat sur les conclusions du rapport d’information Adapter la France aux dérèglements climatiques à l ’ horizon 2050 : urgence déclarée. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
Quel est l'effet de la fiscalisation du système de CICE sur l'impôt sur les sociétés de 2020 ? L'écart de solde structurel, de 0,6 point de PIB, entre la loi de programmation et le projet de loi de finances pour 2020 est imputable aux deux tiers aux mesures accordées aux gilets jaunes en 2019 et 2020. Cette injection de pouvoir d'achat relève ...
Le montant de l'épargne des ménages couvre l'intégralité de la dette privée et publique française. Or les taux élevés risquent de neutraliser les effets attendus de la hausse du pouvoir d'achat sur l'économie, même si l'on ne peut pas pour autant dresser de lien direct. Comment mieux mobiliser cette épargne pour la consommation et l'investissem...
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, cette proposition de loi vise à mettre en cohérence des dispositions modifiées par des évolutions législatives successives. Elle tend à calquer l’élaboration et l’adoption des règlements locaux de publicité sur les procédures prévues pour les plans locaux d’urbanisme inter...
La structure qui bénéficiera des recettes aura une approche différente du règlement local de publicité ; et, dans un sens comme dans l’autre, quelle que soit l’hypothèse retenue, on se trouve confronté à une sorte de conflit d’intérêts. Ainsi, sur ce sujet, c’est le pot de terre contre le pot de fer ; on continue d’accentuer la tutelle techniqu...
Sur la forme, je m’étonne également que, d’après le rapport, parmi les associations d’élus, seule France urbaine ait été auditionnée ; sur le fond, cela a sans doute une signification réelle… Malgré ces observations et ces critiques, le groupe du RDSE ne s’opposera pas à l’adoption de ce texte, dont l’objet principal est de proroger de deux an...
La séance est reprise. L’amendement n° 573, présenté par M. Marchand, Mme Cartron, MM. Dennemont, Patriat, Amiel, Bargeton, Buis et Cazeau, Mme Constant, MM. de Belenet, Gattolin, Hassani, Haut, Karam, Lévrier, Mohamed Soilihi, Patient et Rambaud, Mme Rauscent, M. Richard, Mme Schillinger et MM. Théophile et Yung, est ainsi libellé : Après l’...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Marchand, l’amendement n° 573 est-il maintenu ?
L’amendement n° 573 est retiré.
La parole est à M. le président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.
Je suis donc saisi d’une demande de priorité de la commission portant sur l’article 8 bis et sur les amendements visant à insérer des articles additionnels après cet article, afin qu’ils soient examinés demain, à quatorze heures trente. Je rappelle que, aux termes de l’article 44, alinéa 6, du règlement du Sénat, lorsqu’elle est demandé...
