Interventions de Jean-Marc Gabouty

L’amendement n° 80 est retiré. L’amendement n° 198 rectifié, présenté par Mme de la Gontrie, M. Féraud, Mmes Blondin et Rossignol, MM. Marie et Gillé, Mmes Harribey et Guillemot, M. P. Joly, Mme Lepage, MM. Lurel et Jacquin, Mme Jasmin, MM. Kerrouche, Mazuir, Devinaz, Houllegatte, Durain, Duran et Leconte, Mmes Tocqueville, Conway-Mouret, Prév...

Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Renforcemen...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 198 rectifié.

L’amendement n° 149 rectifié, présenté par M. Jacquin et Mme M. Filleul, est ainsi libellé : Mission « Plan d’urgence face à la crise sanitaire » I. – Créer le programme : « Fonds de soutien en faveur des infrastructures fluviales » II. – En conséquence, modifier ainsi les ouvertures des crédits des programmes :

Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Renforcemen...

J’appelle donc en discussion l’amendement n° 50 rectifié ter, présenté par M. Jacquin, Mme M. Filleul, MM. Bérit-Débat et P. Joly, Mmes Préville, Conway-Mouret et de la Gontrie, MM. Montaugé, Tissot, Daudigny et Courteau, Mmes Monier, Meunier et Tocqueville, MM. Marie et Duran, Mme G. Jourda, M. Mazuir, Mme Jasmin et M. Gillé, et ainsi l...

Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Renforcemen...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° 149 rectifié.

Je mets aux voix l’amendement n° 50 rectifié ter.

L’amendement n° 219 rectifié bis, présenté par MM. Temal et Antiste, Mmes Tocqueville et Lepage, MM. Todeschini et P. Joly, Mmes Conconne, Conway-Mouret et Van Heghe, MM. Jacquin et Dagbert, Mme Meunier, MM. Duran et Daudigny, Mmes Monier et G. Jourda, M. Leconte, Mme Taillé-Polian, M. Lurel, Mme Jasmin, MM. Mazuir et Tourenne et Mme Gha...

Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Aides à la ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 219 rectifié bis.

Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 103 est présenté par Mme Rossignol, MM. Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mmes Taillé-Polian, de la Gontrie, Jasmin, Meunier, Féret, M. Filleul, Lepage et ...