Interventions de Jean-Marie Bockel

Un de vos défis est de faire fonctionner une structure un peu complexe. Vous avez tout notre soutien. Quel est concrètement le rôle des communes et des intercommunalités attendu par l'État, comme évoqué par la circulaire du Premier ministre du 16 mai dernier ? Attend-il qu'elles prennent en charge les jeunes radicalisés et leur entourage ? Comm...

Les dires de nos collègues confirment la nécessité de notre travail sur le regard des collectivités, sur ce que nous pouvons et devons faire. Deux sujets nous touchent : d'une part la radicalisation et le salafisme, qui a le projet de transformer notre société, à l'oeuvre ici ou là, mais partout, dans des proportions variables, et d'autre part ...

Cela recoupe une diversité des situations. Dans certains territoires français, on a trouvé au fil des années, avec beaucoup de volontarisme au début, avec l'Éducation nationale, la magistrature et d'autres acteurs, une méthode de travail. Il y a des « grand-messes », mais aussi et surtout des contacts informels lors de ces réunions ou en bilaté...

Qui est invité ?

Comme cette journée est un lundi et que nous sommes prévenus tardivement, peu d'entre nous pourront venir : nous sommes retenus dans nos régions. Mais nous suivrons cette « grand-messe » de loin.

Invitez-nous quand même !

Nous les rencontrerons en novembre.

Nous contacterons l'AMF ; l'un d'entre nous se libèrera pour cette journée. Je vous remercie de votre intervention et de vos réponses, à la suite des interpellations de nos collègues, liées à la réalité de leurs territoires. En tant que délégation sénatoriale, nous sommes engagés dans une démarche complexe et importante. Il y a des moments où ...

Je veux à mon tour saluer votre engagement et votre action, monsieur le ministre. Vous avez rappelé le consensus sur la hausse du budget, pour atteindre le seuil symbolique des 2 % du PIB. Mais le débat politique a aussi fait émerger le souhait que nos partenaires de l'Otan consentent à faire une partie des efforts pour contrer la menace. Or, ...

La session 2015-2016 a été marquée par deux réussites : celle du groupe de travail sur la simplification du droit de l'urbanisme animé par Rémy Pointereau avec le soutien du président du Sénat et de toutes les instances de notre assemblée ; la signature d'une charte de partenariat avec le Conseil national d'évaluation des normes présidé par Ala...

Évoquons maintenant la suite de nos travaux. Trois pistes ont été étudiées en fonction des résultats de la consultation des maires lancée par la délégation à l'automne 2013, mais aussi des attentes identifiées dans le rapport du groupe de travail sur l'urbanisme. Il s'agit de recueillir l'avis des membres de la délégation sur ces pistes avant d...

Ceux des plus grandes communes aussi ! Le problème est aussi que les mêmes règles sont appliquées partout.

Je suis président d'une communauté d'agglomération dont le territoire comprend des mines de potasse ayant une valeur patrimoniale. Ce sont des zones qui étaient autrefois riches grâce à la mine, et qui sont aujourd'hui appauvries. Nous avons des projets pour y installer des entreprises, mais qui tombent à l'eau à cause de normes excessives. Mes...

Nous ne devons pas nous l'interdire, bien sûr, mais il est trop tôt pour en décider. Une proposition de loi aurait le défaut d'ajouter un texte supplémentaire, quand nous cherchons à simplifier. Les collègues qui seront désignés pour être membres de la commission - et dont plusieurs devront appartenir à la commission de la culture, de l'éducati...

Il s'agit d'une délégation de pouvoir règlementaire.

Assurément, sur le plan politique, la question mérite d'être soulevée.

Si.

Justement, nous cherchons le moyen de sortir de ce piège.

Sur cette question, les collectivités territoriales de toutes tailles doivent se montrer solidaires. Il faut mettre le holà.

Nous désignerons des rapporteurs lors de notre prochaine réunion. D'ici là, donnons-nous le temps de la réflexion.