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1369 interventions trouvées.

Nous entendons à présent, par visioconférence, M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN) et président du Conseil départemental de l'Orne, sur la méthodologie de la simplification normative à travers l'expérience du CNEN, et la réforme des services déconcentrés de l'État vue par les départements. À mes côtés ...

Je vous remercie de ce message fort. Certes, nombre d'élus locaux sont dans une grande détresse. Ils ont besoin d'être soutenus à travers ces évolutions, car autrefois, le cadre était plus clair. Merci encore.

Je reviens sur les forces intérieures car tout se tient dans cette bataille contre l'ennemi, et votre petit livre Qui est l'ennemi ? est à cet égard très clair. Je vous remercie d'avoir salué notre travail, qu'il s'agisse de celui réalisé par Gisèle Jourda et moi-même ou de celui de nos collègues députés. Nous avons, en discussion avec les mili...

J’avais quelques interrogations sur la proposition de M. Karoutchi, parce qu’elle vient s’insérer dans un système complexe, cependant la réponse de M. le ministre me fait réagir. En réalité, ses arguments, ainsi que ceux d’Alain Richard, sont restrictifs par rapport à la démarche évoquée par le Président de la République. Cet après-midi encore...

Monsieur le président, mes chers collègues, le rapport d'information que Gisèle Jourda et moi-même avons préparé, au nom de notre commission, sous l'intitulé « garde nationale » est à mettre en rapport avec les déclarations faites par le Président de la République devant le Parlement réuni en congrès le 16 novembre dernier, à la suite des atten...

Comme l'a souligné Gisèle Jourda, 2015 a été pour la réserve une année de rupture. Les attentats qui ont meurtri notre Nation l'année dernière ont en effet débouché sur une double prise de conscience. D'une part, le pays a réalisé que le terrorisme djihadiste pouvait frapper mortellement sur notre sol même. Le déclenchement de l'opération « Se...

Madame Goulet, la situation israélienne mériterait certainement d'être examinée de près, même si elle est très différente de la nôtre par certains aspects. On peut toujours déposer des amendements pour essayer de pousser telle ou telle proposition ; Toutefois, l'esprit général dans lequel nous avons travaillé, qui est aussi celui dans lequel s...

Je profite de l'occasion pour parler d'un problème qui me tient à coeur. La commission des affaires européennes est importante et son rôle n'est pas contesté ici, mais, du fait des règles de nomination, il y a ceux des commissaires qui peuvent siéger dans les deux commissions, et les autres. Insidieusement, ne met-on pas en place un système à d...

Je félicite nos deux collègues pour la qualité de leur travail, qui présente le double avantage de dresser un diagnostic juste et d'avancer des propositions assez concrètes. Puisque, comme l'on sait, qui trop embrasse mal étreint, donner la priorité à l'espace francophone peut tout à fait faire sens. Faisons attention aussi, à une époque où no...

Cette réunion est une étape importante de notre démarche de simplification des normes. Si nous faisons de la politique, nous devons aussi faire bouger les lignes et balayer devant notre porte, en tant que législateurs. En bons Français, nous produisons des normes, et sommes parfois quelque peu schizophrènes, alors que nous sommes censés donner ...

Je connais la qualité du travail des collaborateurs de l'Assemblée nationale, mais la simplification des normes faisant partie du coeur de métier du Sénat, nous avons un apport supplémentaire dans ce domaine. Nous vivons incontestablement un moment important ; je vous remercie d'avoir fait la part des choses entre les éléments de la proposition...

J'évoquerai tout à l'heure auprès du président Larcher, à l'occasion de la signature de la charte de partenariat entre le Sénat et le Conseil national de l'évaluation des normes (CNEN), la question du droit souple. En matière d'accessibilité, l'administration n'a pas tous les travers : reconnaissons aussi le dogmatisme de certains lobbies, auss...

J'ai bon espoir qu'un espace soit trouvé, dans le cadre de la Conférence des présidents, pour l'examen de ce texte, par exemple dans une niche parlementaire avec l'accord du groupe concerné. J'insisterai sur la qualité de nos échanges et de votre travail auprès du président Larcher, qui a tenu tous ses engagements dans ce domaine. Il faut aussi...

Nos collègues ont déjà posé toutes les questions à la fois géopolitiques et sociétales que nous avons tous à l'esprit, je me contenterai donc de faire deux remarques. Sur la problématique des sanctions et de la levée des sanctions, nous avons connu des périodes... comment dire cela ? Nous avions le sentiment, nous, Français, d'être les bons é...