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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Pierre Bel
5137 interventions trouvées.
À 16 heures 15 et le soir : 3°) Suite éventuelle de l’ordre du jour du matin 4°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire
Par ailleurs, la conférence des présidents a décidé l’organisation d’une séance de questions orales le mardi 22 juillet, à 9 h 30. Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?... Ces propositions sont adoptées. Mes chers collègues, la conférence des président...
J’informe le Sénat que, en application de l’article 11 de la Constitution et de l’article 67 du règlement, j’ai reçu de Mme Éliane Assassi, présidente du groupe communiste républicain et citoyen, et de M. Jacques Mézard, président du groupe du Rassemblement démocratique et social européen, une motion tendant à proposer au président de la Républ...
Acte est donné du dépôt de cette motion. Ont déposé cette motion : Mme Éliane Assassi, M. Jacques Mézard, Mme Marie-France Beaufils, MM. Éric Bocquet, Jean-Pierre Bosino, Mmes Laurence Cohen, Cécile Cukierman, Annie David, Michelle Demessine, Évelyne Didier, MM. Christian Favier, Thierry Foucaud, Mme Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Pierre Lauren...
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat que le Conseil constitutionnel a été saisi le 20 juin 2014, en application de l’article 12 de la loi organique n° 2004–192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française, de la question de savoir si les dispositions de la loi n° 79–587 du 11 juillet 1979 rela...
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le 1er juillet 2014, qu’en application de l’article 61–1 de la Constitution le Conseil d’État a adressé au Conseil constitutionnel une décision de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité portant sur l’article L. 173–12 du code de l’environnement (Dispositions commune...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 2 juillet 2014, à quinze heures et le soir : 1. Examen de la motion tendant à soumettre au référendum le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n° 666, 2...
L’ordre du jour appelle les questions cribles thématiques sur la pollution de l’air, thème choisi par le groupe écologiste. Je rappelle que l’auteur de la question et le ministre pour sa réponse disposent chacun de deux minutes. Une réplique d’une durée d’une minute au maximum peut être présentée soit par l’auteur de la question, soit par l’un...
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme Leila Aïchi, pour la réplique.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
La parole est à M. Raymond Vall, pour le groupe du RDSE.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Raymond Vall, pour la réplique.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour le groupe UMP.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour la réplique.
La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour le groupe UDI-UC.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
