Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Direction de l’action du Gouvernement », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
Nous allons procéder au vote des crédits du budget annexe « Publications officielles et information administrative », figurant à l’état C.
Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Direction de l’action du Gouvernement » et du budget annexe « Publications officielles et information administrative ». Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger au sein du conseil d’administration de l’Institut national de l’audiovisuel. La commission de la culture, de l’éducation et de la communication a été invitée à présenter une candidature. La nomination au sein de cet organisme extr...
Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 50 ter, 50 quater et 50 quinquies), du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (et article 64), du compte d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres » et du compte d’affectation sp...
La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, rapporteur spécial.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur spécial.
La parole est à M. Bruno Sido, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Michel Le Scouarnec, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jérôme Bignon, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Pierre Médevielle, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean-Yves Roux, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Louis Nègre, rapporteur pour avis.
La parole est à M. François Aubey, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jérôme Bignon, en remplacement de Charles Revet, rapporteur pour avis de la commission du développement durable.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle également que, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix...
