Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
La parole est à Mme Évelyne Didier.
La parole est à M. Jean-François Longeot.
La parole est à M. Louis Nègre.
La parole est à M. Jean-Jacques Filleul.
La parole est à M. Roger Karoutchi.
La parole est à M. Roland Courteau.
La parole est à Mme Odette Herviaux.
La parole est à M. Gérard Miquel.
Il vous faut conclure, mon cher collègue.
Veuillez maintenant conclure, monsieur Miquel !
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous allons maintenant procéder à l’examen des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », figurant à l’état B.
L'amendement n° II-289, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture Météorologie Paysages, eau et biodiversité Information géographique et cartographique Prévention des risques Dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Conduite et pilotage d...
Quel est l’avis de la commission ?
Je ne veux priver personne de son droit d’amendement.
Je mets aux voix l'amendement n° II-289.
L'amendement n° II-381 rectifié bis, présenté par M. Bignon, Mme Canayer, MM. Paul et Trillard, Mme Billon, MM. D. Laurent, Pintat, Commeinhes, J.P. Fournier, Falco, Revet et Vaspart, Mmes Imbert, Des Esgaulx et Hummel et M. Bouvard, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture Météorologie Paysages, eau et biodiversité Information géographique et cartographique Prévention des risques Dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Conduite et pilotage d...
