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Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 5 décembre 2014, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2014-2015). Examen des missions : - Sport, jeunesse et vie associative...
Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Égalité des territoires et logement », figurant à l’état B (et articles 52 à 54). La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Jean-Marie Morisset, rapporteur pour avis.
Je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je vous rappelle également qu’en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Par ailleurs...
La parole est à M. Joël Labbé.
La parole est à M. Michel Le Scouarnec.
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
La parole est à M. David Rachline.
Veuillez conclure.
Il faut conclure, monsieur Rachline.
La parole est à Mme Valérie Létard.
La parole est à M. François Calvet.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
Quel est l’avis du Gouvernement sur cette proposition de la commission des finances ?
Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé. La discussion des articles rattachés à la mission « Égalité des territoires et logement » se poursuivra donc samedi 6 décembre après-midi, à la suite de l’examen des articles rattachés à la mission « Relations avec les collectivités territoriales ».
Nous poursuivons l’examen des crédits de la mission « Égalité des territoires et logement ». La parole est à M. Charles Revet.
La parole est à M. Antoine Lefèvre.
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale.
