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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
La parole est à M. Félix Desplan.
La parole est à M. Jacques Gillot.
La parole est à M. Jacques Cornano.
La parole est à Mme la ministre.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Outre-mer », figurant à l’état B.
L'amendement n° II–108 rectifié, présenté par M. D. Robert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-merDont Titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Didier Robert, rapporteur pour avis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur pour avis, l'amendement n° II–108 rectifié est-il maintenu ?
M. le président. Je vais mettre aux voix l'amendement n° II-108 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° II-108 rectifié.
J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Je rappelle que l'avis du Gouvernement est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 47 : Le Sénat a adopté. La parole est à Mme la ministre.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Outre-mer », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission « Outre-mer », modifiés. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Je rappelle que l’av...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 48 : Le Sénat a adopté. Madame la ministre, mes chers collègues, je vous propose d’achever l’examen des crédits de la mission « Outre-mer » avant le dîner, c’est-à-dire à vingt heures trente au plus tard. J’appelle en discussion les articles 57 et 57 bis, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits ...
La parole est à M. Michel Vergoz, sur l'article.
Je mets aux voix l'article 57.
