Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Sueur

C’est dommage !

Ce débat est extrêmement riche, quelque peu répétitif, mais, après tout, je vais citer un auteur célèbre en matière de répétition. Monsieur le ministre, je lis ce texte : « L’engagement et l’exemplarité des personnels de l’éducation nationale confortent leur autorité dans la classe et l’établissement et contribuent au lien de confiance qui uni...

Monsieur le président, permettez-moi de me référer à un livre, écrit par un homme qui aimait profondément l’école publique. Ce livre, paru en 1913, s’intitule L ’ Argent. Je souhaiterais en lire un extrait, que l’on pourrait mettre en rapport avec la prose citée précédemment : « Nos jeunes maîtres étaient beaux comme des hussards noirs....

Les Français doivent être exemplaires ! Le ministre doit être exemplaire !

Sans la droite, cette loi n’aurait pas été adoptée…

Ils le sont toujours !

Ce n’est pas la même chose !

Voilà !

Monsieur le président, mon rappel au règlement est fondé sur les nombreux articles du règlement qui sont relatifs à l’examen d’une proposition de loi. Monsieur le ministre, du temps est réservé pour les initiatives parlementaires. En l’espèce, nous avons deux heures pour examiner le présent texte si nous voulons aborder ensuite le débat sur le...

Le transfert de la compétence relative à l’eau et l’assainissement était prévu pour 2018. Par ailleurs, il avait été prévu l’élection au suffrage universel d’un certain nombre d’intercommunalités.

C’est de la politique politicienne un petit peu facile ! Je terminerai mon propos en évoquant les intercommunalités et leur taille. Dans mon département, il existe une métropole. Dans tous les départements où c’est le cas, les élus du monde rural estiment que la métropole ne doit pas aspirer toutes les ressources au détriment du monde rural. ...

De nombreux élus se sont dotés d’intercommunalités, de communautés de communes ayant une certaine taille critique, donc pouvant se doter, monsieur le ministre, d’un service économique en particulier. Il faut aussi prendre en compte cet aspect des choses. Il est une manière de défendre le monde rural sans lui donner les moyens qui s’apparente fi...

Très bien !

Lesquels ?

Monsieur le président, comme vous l’avez rappelé, les possibilités de déposer des amendements sont très limitées sur un tel texte. Mais je voulais faire un rappel au règlement fondé, notamment, sur l’article 34 de la Constitution. En effet, le texte tel qu’il nous est présenté a cette particularité d’être totalement inutile, puisqu’il prévoit ...

Absolument !

Ça ne mange pas de pain !

Une loi sans caractère normatif, voilà un concept intéressant…

Voilà !

Absolument !