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Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l’amendement n° 501.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l’amendement n° 501.
La parole est à Mme Corinne Féret, pour présenter l'amendement n° 318 rectifié.
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 27 est présenté par MM. E. Blanc, Bascher et Belin, Mme Belrhiti, MM. J.B. Blanc, Bouchet, Charon et Darnaud, Mmes Dumont, Garriaud-Maylam et Gosselin, MM. D. Laurent et Meignen, Mme Noël et MM. Pellevat, Sautarel et Tabarot. L’amendement n° 318 rectifié est présenté par Mmes Fér...
Les trois amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 27 est présenté par MM. E. Blanc, Bascher et Belin, Mme Belrhiti, MM. J.B. Blanc, Bouchet, Charon et Darnaud, Mmes Dumont, Garriaud-Maylam et Gosselin, MM. D. Laurent et Meignen, Mme Noël et MM. Pellevat, Sautarel et Tabarot. L’amendement n° 318 rectifié est présenté pa...
La parole est à Mme Corinne Féret, pour présenter l’amendement n° 318 rectifié.
La parole est à Mme Corinne Féret, pour présenter l’amendement n° 318 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Michel Canévet, pour présenter l’amendement n° 338 rectifié ter.
La parole est à M. Michel Canévet, pour présenter l’amendement n° 338 rectifié ter.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 26, 317 rectifié, 337 rectifié ter et 501.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 26, 317 rectifié, 337 rectifié ter et 501.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 26, 317 rectifié, 337 rectifié ter et 501.
Je suis saisie de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 557, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Après l'alinéa 58 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Les métropoles so...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 27, 318 rectifié et 338 rectifié ter.
