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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Loïc Hervé
9067 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission spéciale ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Anne-Sophie Romagny, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 433 rectifié.
L'amendement n° 566, présenté par MM. Ros et M. Weber, Mme Linkenheld, MM. Mérillou et Chaillou, Mme Conconne, MM. Fagnen, Kanner, Redon-Sarrazy et Bouad, Mme Canalès, MM. Darras, Jacquin, Pla et Uzenat, Mme Bonnefoy, M. Gillé, Mme Monier et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Compléter cet article ...
Quel est l'avis de la commission spéciale ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 566.
L'amendement n° 483, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. – L'article L. 126-1 du code de l'environnement est ainsi modifié : 1° Au premier alinéa, après le mot : « titre » sont insérés les mots : « ou d'une consultation du public prévue à l'article L. 181–10–1 » ; 2° ...
Quel est l'avis de la commission spéciale ?
Je mets aux voix l'amendement n° 483.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 11 rectifié bis est présenté par MM. Cambier et J.B. Blanc, Mme Estrosi Sassone, MM. Genet, Grosvalet, Pillefer et Fagnen, Mme Espagnac et M. Redon-Sarrazy. L'amendement n° 607 est présenté par M. Bleunven, au nom de la commission spéciale. Ces deux amendements sont ainsi l...
La parole est à M. le rapporteur, pour présenter l'amendement n° 607.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à M. Christian Redon-Sarrazy, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marc Boyer, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 11 rectifié bis et 607.
Je mets aux voix l'article 15, modifié.
