Interventions en hémicycle de Marc Laménie

Je retire mon amendement, monsieur le président !

Au vu des explications qu’elle nous a données, je me rallie à la position de la commission, tout en comprenant ce qui a motivé le dépôt de cet amendement par notre collègue, qui connaît bien ce sujet, tout comme nos collègues du groupe CRCE. Un certain nombre d’entre nous sont membres de la délégation aux droits des femmes, qui aborde en partic...

Ayant siégé au sein de la commission des affaires sociales de 2007 à 2014, période qui a notamment vu le vote de la loi HPST, je salue le travail et le dévouement de ses membres, et particulièrement de son président, M. Alain Milon. Sur cet article relatif à la télémédecine, je rejoins les interventions précédentes. Notre société évolue souven...

Je comprends les préoccupations qui ont animé les auteurs de ces amendements. Il est vrai que l’eau, les sources et les forages sont des biens précieux. Les procédures de périmètre de protection, immédiat, rapproché et éloigné, font l’objet d’études géologiques, de l’intervention d’hydrologues, de déclarations d’études publiques et de procédure...

Cet amendement, dont l’initiative revient à notre collègue Piednoir, a pour objet d’associer les universités au groupement d’intérêt public « Plateforme des données de santé ». Il s’agit de positionner la France parmi les pays en pointe en termes de structuration des données de santé, tout en préservant un haut niveau de protection de la vie pr...

Non, je le retire, monsieur le président.

Merci à mes collègues du groupe du RDSE d’avoir permis l’organisation de ce débat, dont l’enjeu est particulièrement important en termes de finances publiques. Il y a quelque temps, le président de la commission des finances et le rapporteur général avaient pris l’initiative d’organiser, à l’aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle, une visite intére...

Merci, monsieur le ministre ! On le sait, le combat est particulièrement important, la tâche reste immense. Il faut croire à la réussite ! Nous y parviendrons avec l’ensemble des services et le concours de tous les États.

Trop souvent, le Gouvernement n’écoute pas notre institution, ou il ne l’entend pas. Concernant l’impôt sur les sociétés, il s’agit d’un vaste débat qui transcende les frontières du pays. Il faut faire preuve de bon sens et ne pas pénaliser les entreprises, qui souffrent déjà beaucoup.

M. Marc Laménie. C’est la raison pour laquelle je me rallierai à la position de la commission.

Il s’agit d’une initiative de notre collègue Martine Berthet. Cet amendement vise, à l’issue de la première année scolaire à compter de la publication de la présente loi, à faire un état des lieux des besoins en personnels accompagnant les élèves en situation de handicap. Il faudra également envisager les évolutions possibles de leur statut et...

Je retire l’amendement, monsieur le président !

Monsieur le ministre, nous sommes nombreux à avoir cosigné cet amendement, qui a pour objet le financement des équipements, en particulier les investissements réalisés par les communes, les départements et les régions. Malheureusement, bon nombre de petites communes n’ont plus d’école. Les financements sont donc portés par des bourgs ou par de...

Je m’inscris dans la suite des propos de mon collègue Bonhomme. J’éprouve beaucoup de respect pour la commission des lois, qui travaille sur de nombreux textes. Je le dis objectivement, puisque je ne siège pas dans cette commission. Ma modeste explication de vote vaudra également pour les autres amendements. Le droit d’amendement est un droit ...

Je comprends à la fois l’avis du rapporteur et le sentiment du ministre. L’avis de sagesse est lui aussi une avancée ! Tout ne peut figurer dans la loi, mais il y a ici une dimension humaine importante. C’est pourquoi je suis cosignataire des amendements n° 74 rectifié bis et 230 rectifié ter. Il faut prendre en compte les nombr...

Je soutiens volontiers l’amendement n° 126, car la santé des enfants, en particulier des plus jeunes, est prioritaire. Si l’enseignement scolaire représente le premier poste budgétaire de l’État, avec plus de 70 milliards d’euros, mes collègues de la commission des finances qui interviennent sur les crédits de cette mission soulignent que, mal...

Cet amendement a son bien-fondé, comme le montrent les interventions des uns et des autres. En matière de proximité, il importe de raisonner depuis l’école maternelle jusqu’au lycée, en prenant en compte tout le système de l’éducation nationale. La répartition des postes d’enseignant se fait sous votre autorité, monsieur le ministre, mais la c...

Cet amendement prévoit d’abaisser l’âge de l’instruction obligatoire à 4 ans.

Il faut reconnaître que le sujet est complexe. Je salue le travail du rapporteur et irai dans son sens. Il convient de prendre en compte à la fois l’intérêt des enfants et la réalité de la situation de l’éducation nationale, ainsi que l’aspect périscolaire. Je retire l’amendement.

Je ne suis pas non plus chasseur, mais j’ai beaucoup d’amitié et de respect pour eux. Il se trouve par ailleurs que je réside à moins de deux kilomètres de la fédération départementale des chasseurs des Ardennes. Les chasseurs participent de la défense de la nature et en ont une connaissance particulièrement importante. Nous nous en rendons to...