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Le ministre de l’agriculture connaît bien les problématiques qui existent en la matière. En tout cas, je défends complètement la position de la commission. Les chasseurs sont à la fois des passionnés et des défenseurs de la nature. Il est fondamental de le reconnaître, ce qui passe par l’inscription du mot « chasse » dans la dénomination du no...
M. Marc Laménie. Gagnons un peu de temps : l’amendement est défendu !
Non, je le retire, madame la présidente.
Cosignataire de l’amendement n° 107 rectifié ter, je respecte tous les modes de transport, même si je défends prioritairement le rail et la voie d’eau. On le voit, le trafic de poids lourds explose partout, comme l’a souligné Mme Cohen, et, malheureusement, la part du fret ferroviaire et du transport par voie d’eau ne cesse de régresser,...
Je ne représente ni le Haut-Rhin, ni le Bas-Rhin, ni la Moselle, mais je souhaite moi aussi m’associer aux remerciements qui ont été formulés. Je salue le travail réalisé par la commission des lois, notamment par son président et son rapporteur. Le travail n’était pas simple, et les questions relatives au fonctionnement et à la gouvernance des...
Le sujet est sensible, qui touche au respect, à la mémoire, à la reconnaissance. En ma qualité de rapporteur spécial de la mission « Anciens combattants, mémoire et lien avec la Nation », je me réjouis de l’examen de cette proposition de loi. Je remercie sincèrement Françoise Férat et Élisabeth Doineau, ainsi que tous les collègues qui se sont ...
Je suis évidemment favorable à cet amendement, que j’ai cosigné. Avec tout le respect que je dois à mon collègue de la Marne, le Dr Savary, je ne peux pas laisser dire que la capitale des Ardennes est Reims. Je pense que le maire de Charleville-Mézières serait d’accord avec moi. Historiquement, la capitale de la Champagne-Ardenne était Châlons...
Ce débat est particulièrement important et ce texte suscite beaucoup de réactions tout à fait légitimes. À cet égard, je souhaite envoyer un message de respect à tous mes collègues de la commission des lois, en particulier à son rapporteur et à son président. On a malgré tout du mal à s’y retrouver. On nous demande de faire confiance, mais c’e...
Je soutiens également cet amendement. Madame la ministre, en dépit de ce que vous nous avez dit, certaines dispositions de la loi NOTRe mériteraient d’être revues. Les grandes intercommunalités ne peuvent pas assumer toutes les compétences : l’échelon de base que forment nos communes et nos bourgs est en mesure de répondre à la demande de dava...
Je voterai naturellement ces amendements, qui vont dans le bon sens, celui du partenariat avec les collectivités territoriales pour la gestion des petites lignes, mais, malheureusement, beaucoup de mal a déjà été fait depuis un certain nombre d’années. Nombre de lignes ne sont plus réhabilitables, et la circulation y est suspendue, tant pour le...
Je ferai exception au sein de mon groupe en votant ces amendements. Nous sommes tous attentifs à la sécurité. On ne s’improvise pas conducteur de train : une labellisation des connaissances est nécessaire. C’est une profession qui exige de la rigueur. Personnellement, je suis également attaché au maintien des moyens humains. Or, sur certaines...
Le vélo, et plus généralement les deux roues : voilà un sujet réellement d’actualité. Il y va – c’est positif – de la complémentarité entre différents modes de mobilité – beaucoup de collègues sont intervenus sur ce point. La pratique du vélo, chez les jeunes et les moins jeunes – le constat est valable pour toutes les générations –, soulève m...
Il convient de trouver de nouvelles solutions de mobilités solidaires tenant compte des contraintes géographiques pour desservir, par exemple, les secteurs de montagne. En particulier, il s’agirait de recourir à de nouveaux usages de moyens de transport existants.
Cet amendement a pour objet de privilégier les tarifs sociaux ou solidaires, plutôt que les mesures générales de gratuité.
Non, je le retire également, monsieur le président.
Avant de conclure un contrat de transport, le consommateur doit pouvoir disposer d’informations complètes sur les conditions propres à chaque offre de transport, afin de pouvoir comparer de manière effective les offres proposées et, le cas échéant, les combiner. Actuellement, tous secteurs confondus, les transporteurs ne sont pas tenus de trans...
Voilà malheureusement de nombreuses années que nous sommes amenés à évoquer régulièrement les problèmes d’accessibilité. En ce qui concerne les trains, il faut souligner la raréfaction des contrôleurs dans les TER : il y a de ce fait de moins en moins de présence humaine pour aider les personnes à mobilité réduite. Quant aux gares, elles ne son...
Cet amendement, déposé sur l’initiative de notre collègue Daniel Gremillet, a pour objet d’inciter les autorités organisatrices de la mobilité à établir des schémas directeurs d’aménagement des infrastructures de recharge de véhicules électriques ou hybrides rechargeables, dont la coordination pourra être mise en œuvre par la région.
Non, je le retire, madame la présidente.
J’ai cosigné l’amendement présenté par notre collègue Jean-François Husson ; naturellement, je le voterai. Le mérite des comités des partenaires est de ne pas se limiter au domaine ferroviaire ; c’est à propos de ce dernier domaine, néanmoins, que je souhaite brièvement intervenir, en commençant par préciser que nous sommes là, avant tout, pour...