Interventions de Marc Laménie

Très bien !

Je partage les préoccupations de mes collègues qui ont déposé beaucoup d’amendements en faveur des pistes cyclables et des transports ferroviaires, que je soutiens totalement. Pour autant, comme il a été souvent rappelé par le président de la commission des finances, son rapporteur général et d’autres orateurs encore, nous examinons aujourd’hui...

Tous les articles sont importants, mais l’article 5 revêt un caractère particulier, puisqu’il concerne les prélèvements sur les recettes du budget de l’État au profit des collectivités territoriales, qui représentent – on le voit en loi de finances chaque année – des sommes importantes : largement plus de 40 milliards d’euros. Le rapporteur gé...

Je dirai quelques mots sur cet article 7, qui s’inscrit dans la continuité des précédents, puisqu’il est relatif aux actions financières en faveur des collectivités territoriales. Cet article concerne les avances remboursables au profit des recettes des départements, en raison de la baisse annoncée, malheureusement importante, du produit des d...

Je partage tout à fait les propos des auteurs de ces amendements. Joël Labbé a rappelé avec passion et avec cœur les arguments en faveur d’une production locale, notamment dans l’importante filière bois. Je suis élu des Ardennes, département forestier : nous sommes nombreux ici à représenter de tels territoires – ce mot est beaucoup employé ces...

Cet amendement vise à instaurer une baisse temporaire du taux de TVA à 5, 5 %, afin de favoriser la réalisation de travaux d’amélioration et d’entretien des logements. À compter du 1er janvier 2022, le taux de TVA s’établirait de nouveau à 10 %.

Je peux tout à fait comprendre les amendements de nos collègues. Quelques mois avant la crise sanitaire, nous avions longuement débattu du développement durable dans le cadre de l’examen du projet de loi d’orientation des mobilités. Personnellement, je reste un fervent défenseur non seulement du rail, mais de tous les autres modes de transport...

Habituellement, je soutiens l’avis de la commission des finances, mais ces amendements identiques mettent le doigt sur les problèmes vécus par les soignants…

… et tous ceux, nombreux, en première ligne et dans l’ombre, qui ont pris des risques. J’ai donc cosigné l’amendement n° 596 rectifié. Je rappelle que, dans la première phase du confinement, on avait très peu de masques et beaucoup ont travaillé en prenant des risques. Par ailleurs, les aides à domicile, les auxiliaires de vie, etc. touchent d...

Je peux comprendre que les auteurs des amendements souhaitent un délai supplémentaire. Reconnaissons que l’ensemble des services de l’État et des collectivités territoriales font au mieux. Le système de la contribution économique territoriale, qui se compose de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) et de la cotisation fonc...

J'adresse mes remerciements sincères à nos deux rapporteures pour le travail qu'elles nous ont présenté aujourd'hui. Je salue également l'intervention en séance publique hier soir de notre collègue rapporteure Dominique Vérien : il est en effet important de dire les choses afin de susciter une prise de conscience. Je partage les constats et le...

Merci à nos deux rapporteurs d'avoir abordé ce sujet complexe et d'actualité. Les nouveaux élus issus des élections vont être amenés à découvrir l'élaboration des budgets locaux. Est-on en mesure d'évaluer les masses financières que représentent respectivement la péréquation horizontale et la péréquation verticale, ainsi que leur évolution ?

Merci aux deux rapporteurs pour ce travail de fond qui révèle aussi un volet humain important et un sujet malheureusement d'actualité. Le confinement a accru les risques de violences, comme je peux en témoigner en tant que membre de la délégation au droit des femmes. J'ai également remarqué qu'il existe des décalages entre les mesures annoncé...

Je ne suis pas forcément un grand spécialiste du numérique, mais j’ai cosigné l’amendement que vient de nous présenter Sophie Primas et qui, je le signale, fait neuf pages, ce qui prouve son importance. Il est essentiel de protéger le libre choix des consommateurs dans un système qui évolue constamment et qui est particulièrement complexe. Ce...

Je salue moi aussi cet amendement, dont l’adoption apportera un soutien significatif à une profession particulièrement importante, ainsi qu’au monde agricole et, plus largement, à l’économie, en vue d’un aménagement plus équilibré du territoire. J’ai toutefois une interrogation. Le texte de l’amendement mentionne les « collectivités territoria...

Je rejoins les préoccupations exprimées par notre rapporteur pour avis, Laurent Duplomb, tant l’accès à l’internet haut débit pose de nombreuses difficultés dans le monde rural – beaucoup de territoires sont encore très mal couverts. Or une telle couverture est indispensable pour le monde économique, y compris agricole, pour le tissu associatif...

On mesure tout le travail réalisé par la commission des affaires sociales. Il est question ici du transfert de 136 milliards d’euros de dette à la Cades. Comment nos concitoyens peuvent-ils s’y retrouver dans des mécanismes aussi complexes ? L’aspect financier est important, mais le volet humain est fondamental. Nous savons quelle est la situat...

Je salue les rapporteurs de la délégation aux entreprises, car ils ont bien travaillé. C'est un rapport d'importance, puisque cela fait déjà de nombreuses années que l'on demande à donner la priorité au développement et au monde économique, aux entreprises. On dit souvent que le mérite revient à l'ensemble des chefs d'entreprise, quelle que soi...

Madame la ministre, même si je confesse modestement ne pas être du tout un spécialiste du numérique, je respecte tout à fait cette initiative. Un certain nombre de collègues ont abordé ce sujet : auparavant, les codes étaient des documents papier, mais il est vrai que, à un moment donné, il faut simplifier les choses. Les parcours de nos chefs...

Tout le travail et l'engagement de la délégation, ainsi que les recommandations des rapporteurs, ont permis d'éclairer les débats, mais on sait qu'il reste encore beaucoup à faire.