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2544 interventions trouvées.

J’ai écouté avec beaucoup d’intérêt et de respect vos interventions, mes chers collègues, sur ces sujets, qui se situent au cœur des questions d’éthique, de morale, de respect. Nous connaissons tous autour de nous des personnes qui sont dans des situations particulièrement difficiles. Le président Bruno Retailleau a parlé de « tri ». On peut p...

Je remercie notre rapporteur pour sa présentation pédagogique. Le projet de loi a été enregistré à la Présidence du Sénat le 20 mars 2019. Pourquoi un tel délai pour l'examiner en commission, puis en séance publique ?

Nous sommes très attachés à la présence de la Banque de France dans les territoires. Les structures départementales ont un rôle de proximité avec l'ensemble des services de l'État auprès des acteurs économiques, et la commission de surendettement de la Banque de France tient une place prépondérante. Les chiffres de surendettement des ménages se...

Avant tout, je tiens à remercier la délégation à la prospective et son président, M. Karoutchi, d’avoir permis la tenue de ce débat, et à saluer les deux auteurs de ce rapport d’information particulièrement intéressant. L’intelligence artificielle est un véritable sujet d’actualité. Monsieur le ministre, j’ai bien sûr eu l’occasion d’emprunter...

Pour ma part, toujours dans le domaine des transports sur rails, j’aborderai le cas de la SNCF. Dans mon département des Ardennes, que vous connaissez un peu

Monsieur le ministre, nous restons attachés au transport ferroviaire, assuré pour l’essentiel par les TER dans les Ardennes. J’y insiste, la présence humaine est irremplaçable, que ce soit au guichet, sur les quais ou dans les trains. Beaucoup d’entre nous mènent un combat permanent pour la défense de nos services publics. La machine ne peut p...

J'ai deux interrogations. En ce qui concerne l'article 1er du texte, comment améliorer réellement le fonctionnement du fonds Barnier et comment mieux travailler avec les assureurs sur ces sujets ? Ensuite, en ce qui concerne la composition de la commission interministérielle, vous évoquez des questions d'impartialité. Pouvez-vous nous en dire p...

Je m’associe totalement à cet amendement proposé par les trois rapporteurs pour avis de la commission des affaires économiques, qui connaissent bien ce sujet essentiel. Nos agriculteurs subissent beaucoup de contraintes et sont très souvent contrôlés, ce qu’ils vivent mal – plusieurs collègues l’ont dit avec cœur et passion. D’autres pays proc...

Je voterai ces amendements, qui visent aussi à une prise de conscience. Depuis des années, la forêt souffre, notamment à cause du changement climatique. Monsieur le ministre, nous voulons vraiment vous alerter sur les problèmes rencontrés par les communes forestières et les propriétaires privés. Sur le plan national, la filière bois représente...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je félicite mes collègues rapporteurs, de la commission des finances et des autres commissions, pour le travail qu’ils ont accompli sur ces crédits multiples, relevant de quatre missions différentes, « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », « Crédits...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, pour cet ensemble de missions, on dénombre trois rapporteurs spéciaux et six rapporteurs pour avis : c’est bien la preuve qu’il s’agit là de questions particulièrement importantes. À la mission « Pouvoirs publics » s’ajoute la mission « Conseil et contrôle de l’État » qui – je l...

Nous sommes en train d’examiner un texte à caractère financier. Bien sûr, le volet humain est fondamental ; malheureusement, ce n’est pas au cours de notre séance d’aujourd’hui que l’on réglera tous ces problèmes, qui sont anciens. La France en a pris conscience, comme d’autres États : il faudra, à un moment donné, trouver des solutions pour c...

Les amendements identiques n° II-65 rectifié bis et II-221 rectifié bis opèrent un transfert de 7 millions d'euros afin de revaloriser de deux points l'indice de la retraite du combattant. Mon avis est favorable.

Je propose de nous en remettre à la sagesse du Sénat sur l'amendement n° II-220 rectifié bis, qui opère un transfert de 4,8 millions d'euros afin d'étendre les dispositifs existants en matière d'indemnisation aux pupilles de la Nation dont les parents résistants sont morts pour la France les armes à la main et reconnus « Mort pour la France » s...

L'amendement n° II-182 opère un transfert de 1,25 million d'euros afin d'augmenter les moyens du service militaire volontaire. Mon avis est défavorable.

L'amendement n° II-184 opère un transfert de 1 million d'euros afin d'augmenter les moyens de l'Office national des anciens combattants et des victimes de guerre (ONEC-VG). Mon avis est favorable.

L'amendement n° II-183 opère un transfert de 1 million d'euros pour financer des actions pédagogiques et soutenir les projets mémoriels. J'y suis favorable.

Je suis favorable aux amendements identiques n° II-46 rectifié bis et II-181 rectifié, qui opèrent un transfert de 102 725 euros pour régler définitivement la situation des membres rapatriés de nos forces supplétives en Algérie.

L'amendement n° II-185 demande un rapport du Gouvernement au Parlement. Je vous propose d'en demander le retrait et, à défaut, d'y être défavorable.

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, dans le cadre de l’examen de cette mission, je voudrais d’abord exprimer notre respect et notre reconnaissance aux treize militaires décédés lundi soir, au Mali, en adressant nos sincères condoléances à leurs familles durement éprouvées, ainsi qu’à notre collègue Jean-Mari...