Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann
7154 interventions trouvées.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à M. Frédéric Marchand, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 269.
En conséquence, l’amendement n° 45 n’a plus d’objet. Je constate que l’amendement n° 269 a été adopté à l’unanimité des présents.
Je mets aux voix l’amendement n° 264.
L’amendement n° 104, présenté par Mme Assassi, M. Gontard et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 34 Rédiger ainsi cet alinéa : « En cas de défaillance du cessionnaire, ces derniers conservent un droit à réintégration au sein de SNCF Mobilités. » La parole est à M. Guillaume Gontard.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 104.
L’amendement n° 221, présenté par MM. Jacquin, Bérit-Débat et J. Bigot, Mmes Bonnefoy et Cartron, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Madrelle, Mmes Préville et Tocqueville, MM. Daudigny, Tissot et M. Bourquin, Mmes de la Gontrie et Lienemann, MM. Cabanel, Montaugé, Durain et Kerrouche, Mmes Meunier et Lubin, MM. Courteau, Kanner et ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 221.
L’amendement n° 158 rectifié quinquies, présenté par Mmes Lienemann et Meunier, M. Tourenne, Mme Préville, MM. M. Bourquin, Duran et Todeschini, Mmes G. Jourda et Monier et M. Tissot, est ainsi libellé : Alinéa 38 1° Première phrase Remplacer le mot : six par le mot : douze 2° Seconde phrase Remplacer les mots : décret en Consei...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 158 rectifié quinquies.
