Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann
7154 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 7.
Mes chers collègues, nous avons examiné 6 amendements au cours de la soirée ; il en reste 61. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 29 mars 2018, à dix heures trente, à quinze heures quinze et le soir : Suite de la proposition de loi relative à l’ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs (n° 711, 2016-2017) ; Rapport de M. Jean-François Longeot, ...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle l’examen de trois projets de loi tendant à autoriser la ratification ou l’approbation de conventions internationales. Pour ces trois projets de loi, la conférence des présidents a retenu la procédure d’examen simplifié. Je vais donc les mettre successivement aux voix.
Je mets aux voix le texte adopté par la commission sur le projet de loi autorisant la ratification de l’accord instituant la Fondation internationale UE-ALC (projet n° 249, texte de la commission n° 357, rapport n° 356). La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées est favorable à l’adoption de ce texte.
Je mets aux voix le texte adopté par la commission sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification du protocole n° 16 à la convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (projet n° 304, texte de la commission n° 359, rapport n° 358). La commission des affaires étrangères, de la d...
Je mets aux voix le texte adopté par la commission sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention internationale sur les normes de formation du personnel des navires de pêche, de délivrance des brevets et de veille (STCW-F) (projet n° 582 [2016–2017], texte de la commission n° 355, rapport n° 354). La commission des affaires ...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l’ordonnance n° 2017–1252 du 9 août 2017 portant transposition de la directive 2015/2366 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 concernant les services de paiement dans le marché intérie...
La parole est à M. le rapporteur général.
Il faut conclure !
La parole est à M. André Gattolin, au nom de la commission des affaires européennes.
La parole est à Mme Éliane Assassi, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour le groupe Union Centriste.
Mes chers collègues, je vous prie de bien vouloir écouter Mme Goulet, d’autant que son intervention, très pédagogique, permet de décoder des éléments qui intéressent un certain nombre de nos concitoyens, voire un certain nombre d’entre nous…
La parole est à M. Claude Raynal, pour le groupe socialiste et républicain.
La parole est à M. Jean-Pierre Decool, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
Mme la présidente. La parole est à M. Jérôme Bascher, pour le groupe Les Républicains.
