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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann
7154 interventions trouvées.
La parole est à Mme Colette Mélot, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
La parole est à Mme Mireille Jouve, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
Il faut conclure, ma chère collègue.
La parole est à M. Dominique Théophile, pour le groupe La République En Marche.
La parole est à M. Pierre Laurent, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
La parole est à M. Michel Laugier, pour le groupe Union Centriste.
Mme la présidente. La parole est à M. Philippe Pemezec, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. Jean-Jacques Lozach, pour le groupe socialiste et républicain.
La parole est à M. Claude Kern, pour le groupe Union Centriste.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l’article 42, alinéa 12, du règlement, lorsqu’il examine après l’Assemblée nationale le texte élaboré par la commission mixte paritaire, le Sénat se prononce par un seul vote sur l’ensemble du t...
Sur les articles du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je ne suis saisie d’aucun amendement. Quelqu’un demande-t-il la parole sur l’un de ces articles ?... Le vote est réservé.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Patrick Kanner, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l’ensemble du projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.
Mme la présidente. Je constate que le projet de loi a été adopté à l'unanimité des présents.
La parole est à Mme la ministre.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 20 mars 2018 : À neuf heures trente : vingt-six questions orales. De quinze heures à seize heures : explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un État au ser...
Mme Gatel a expliqué qu’elle souhaitait, à juste titre, clarifier le régime d’ouverture des établissements privés hors contrat au regard de la loi existante, afin de ne pas laisser les élus locaux démunis face à des problèmes qu’il incombe à l’État et à l’éducation nationale de régler. Or la mesure qui nous est proposée ici ne s’inscrit pas du ...
Pour ouvrir un cabinet d’expertise comptable, on doit présenter tous les actes prouvant, notamment, qu’on a le diplôme d’expert-comptable. Et, dans le domaine de l’éducation, on pourrait ouvrir une école comme on ouvre n’importe quelle entreprise de services ou association, à n’importe quel moment ? La liberté, c’est, bien sûr, une liberté dan...
Il y a effectivement besoin d’une loi sur ce sujet. On nous invite à nous satisfaire de franchir une petite marche, mais ce texte ferme des portes qu’il faudrait ouvrir ! Le contrôle pédagogique, qui est conciliable avec la liberté de l’enseignement, est indispensable pour garantir la liberté de l’enfant ! Je voterai contre cette proposition de...
L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l’orientation et à la réussite des étudiants (texte de la commission n° 295, rapport n° 294). Dans la discussion générale, la parole est à M. le rapporteur.
