Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann

Madame Laborde, l’amendement n° 141 rectifié bis est-il maintenu ?

L’amendement n° 141 rectifié bis est retiré. Madame Mélot, l’amendement n° 84 est-il maintenu ?

L’amendement n° 84 est retiré. L’amendement n° 101 rectifié, présenté par Mme S. Robert, MM. Kanner et Assouline, Mmes Blondin et Lepage, M. Magner, Mme Monier, MM. Roux, Montaugé et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 4 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Les établissements communique...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 101 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 102 rectifié, présenté par Mme S. Robert, MM. Kanner et Assouline, Mmes Blondin et Lepage, M. Magner, Mme Monier, MM. Roux, Montaugé et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 5, première phrase Compléter cette phr...

L’amendement n° 131 rectifié bis, présenté par Mmes Laborde et Costes, MM. Artano et A. Bertrand, Mme M. Carrère, M. Collin, Mme N. Delattre, MM. Gabouty, Gold et Guérini, Mme Jouve et MM. Léonhardt, Menonville et Requier, est ainsi libellé : Alinéa 5, première phrase Compléter cette phrase par les mots : avec la participation des ens...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 102 rectifié.

Je mets aux voix l’amendement n° 131 rectifié bis.

Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 103 rectifié, présenté par Mme S. Robert, MM. Kanner et Assouline, Mmes Blondin et Lepage, M. Magner, Mme Monier, MM. Roux, Montaugé et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 5, après la première phrase Insérer u...

L’amendement n° 4, présenté par MM. Ouzoulias, P. Laurent et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 5 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Les documents et avis produits par le conseil de classe et les professeurs principaux de terminale relatifs aux acquis, aux compétences et à l...

L’amendement n° 81 rectifié, présenté par Mme Mélot, M. Malhuret et les membres du groupe Les Indépendants - République et Territoires, est ainsi libellé : Après l’alinéa 6 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Les documents et avis produits par le conseil de classe et les professeurs principaux de terminale relatifs aux acquis, aux compétences...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Blondin, l’amendement n° 103 rectifié est-il maintenu ?

Monsieur Ouzoulias, l’amendement n° 4 est-il maintenu ?

Madame Mélot, l’amendement n° 81 rectifié est-il maintenu ?