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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion des conclusions de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de Mme Michelle Demessine et des membres du groupe communiste républicain et citoyen visant à améliorer la santé au travail des salariés et à prévenir les risques professionnels auxquels ils sont exposés (nos 47, 167). La paro...
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à M. Robert del Picchia.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy.
Nous en avons terminé avec cette question orale.
L'ordre du jour appelle l'examen des conclusions du rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi organique de MM. Alain Vasselle et Nicolas About tendant à prévoir l'approbation par les lois de financement de la sécurité sociale des mesures de réduction et d'exonération de cotisations et de contributions de sécurité ...
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Bernard Cazeau.
La parole est à M. Guy Fischer.
La parole est à Mme Isabelle Debré.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de l'article unique de la proposition de loi organique telle qu'elle résulte des conclusions de la commission des affaires sociales.
Mme la présidente. Mes chers collègues, je vais maintenant laisser le fauteuil de la présidence à mon collègue Adrien Gouteyron afin de pouvoir assister dans les salons Boffrand à la réception donnée en l'honneur de Mme Marcelle Devaud, qui fête ses cent ans. Elle fut la première des très rares femmes qui ont assuré la vice-présidence de notre ...
La parole est à M. Charles Guené, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi organique. En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Pour autant, je ne manquerai pas de la saluer aussi au nom des hommes de notre assemblée !
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 67 : Le Sénat a adopté.
