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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-53.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 76. L'amendement n° II-383 rectifié, présenté par Mme Morin-Desailly, est ainsi libellé : Après l'article 76, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le premier alinéa du VI de l'article 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septem...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-383 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 76. Nous avons achevé l’examen de la mission « Médias, livre et industries culturelles ».
Nous reprenons l’examen de l’article 99 et des amendements portant article additionnel après l’article 99, qui sont rattachés, pour leur examen, à la mission « Ville et logement ».
Lundi 29 novembre, l’amendement n° II-27 rectifié, déposé par M. Dallier au nom de la commission des finances, et les quatorze sous-amendements qui l’affectent ont été présentés par leurs auteurs. Je rappelle les termes de ces textes. L’amendement n° II-27 rectifié, présenté par M. Dallier, au nom de la commission des finances, est ainsi libe...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote sur le sous-amendement n° II-106 rectifié.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
La parole est à Mme Bariza Khiari, pour explication de vote.
Je mets aux voix le sous-amendement n° II-106 rectifié.
Je mets aux voix le sous-amendement n° II-173 rectifié bis.
Monsieur Vanlerenberghe, les sous-amendements n° II-239 rectifié bis et II-141 rectifié ter sont-ils maintenus ?
Les sous-amendements n° II-239 rectifié bis et II-141 rectifié ter sont retirés. Je mets aux voix le sous-amendement n° II-136 rectifié quater.
