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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme Bariza Khiari, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Monsieur le rapporteur pour avis, l'amendement n° II-149 est-il maintenu ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Gérard Cornu, pour explication de vote.
La parole est à M. François Fortassin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-149.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l’article 99. L'amendement n° II-171, présenté par M. Repentin et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 99, insérer un article additionnel ainsi rédigé I. - Le code général des impôt...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-171.
Nous en avons terminé avec les articles rattachés à la mission « Ville et logement ».
Nous en arrivons à l’examen des articles de récapitulation des crédits. Tous les crédits afférents aux missions ayant été examinés, le Sénat va maintenant statuer sur les articles qui portent récapitulation de ces crédits. J’appellerai successivement les articles 52, 53 et 54, relatifs aux plafonds des autorisations d’emplois pour 2011, puis ...
