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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
L'amendement n° II-551 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° II-512 rectifié.
Monsieur Arthuis, l'amendement n° II-557 est-il maintenu ?
L'amendement n° II-557 est retiré.
La parole est à M. Philippe Dominati.
Acte est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, malgré les contraintes budgétaires, le présent budget s’établit à 2, 7 milliards d’euros, progressant d’un peu plus de 1 %. Cette hausse, bien qu’un peu inférieure à l’inflation, est tout de même significative en cette période difficile : la culture n’est pas un luxe. Elle est so...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances pour 2011.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » (et article 74). La parole est à M. le rapporteur spécial.
Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 110 rectifié, rapport n° 111).
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Sécurité civile » (et article 86 decies). La parole est à M. le rapporteur spécial.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Justice » (et les articles 75 et 75 bis). La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. André Trillard, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean-René Lecerf, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme le rapporteur pour avis.
La parole est à M. François-Noël Buffet, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Yves Détraigne.
