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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je suis donc saisi d’un sous-amendement n° 1318 rectifié, présenté par le Gouvernement, et ainsi libellé : À la fin du second alinéa de l'amendement n° 879, remplacer les mots : accueillies en centre d'hébergement d'urgence par les mots : en situation de précarité ou d'exclusion Je le mets aux voix.
Je mets aux voix l'amendement n° 879 rectifié, modifié.
Je constate que cet amendement a été adopté à l’unanimité des présents.
L'amendement n° 1327, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après les mots : actions régionales rédiger comme suit la fin du dernier alinéa (e) du 2° du texte proposé par cet article pour l'article L. 1431-2 du code de la santé publique : prolongeant et complétant les programmes nationaux de gestion du risque et des actions comp...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1327.
L'amendement n° 209 rectifié, présenté par Mmes Morin-Desailly et Férat, M. J.L. Dupont, Mme Dini, M. Détraigne, Mme Dumas, MM. Thiollière, Pozzo di Borgo et Merceron, Mmes Mélot et Payet et MM. Amoudry et Chauveau, est ainsi libellé : Compléter le 2° du texte proposé par cet article pour l'article L. 1431-2 du code de la santé publique par u...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Payet, l'amendement n° 209 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 209 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 876 rectifié, présenté par M. Desessard, Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet et M. Muller, est ainsi libellé : Compléter le 2° du texte proposé par cet article pour l'article L. 1431-2 du code de la santé publique par un alinéa ainsi rédigé : «...
L'amendement n° 1021, présenté par MM. Le Menn, Cazeau et Desessard, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mmes Demontès et Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot et Lagauche, Mmes Printz et Le Texier, MM. Mirassou et Rebsamen, Mme...
