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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Cazeau.
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Etienne Antoinette, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 1053.
L'amendement n° 1328, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Compléter le 2° du texte proposé par cet article pour l'article L. 1431-2 du code de la santé publique par un alinéa ainsi rédigé : « ...) Elles attribuent les aides régionales finançant les actions concourant à la qualité et à la coordination des soins mentionnés au I de...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote sur l'amendement n° 1328.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 1328.
L'amendement n° 913, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Compléter le texte proposé par cet article pour l'article L. 1431-2 du code de la santé publique, par un alinéa ainsi rédigé : « ...° De veiller...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Brigitte Gonthier-Maurin, l'amendement n° 913 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 913.
L'amendement n° 1047, présenté par MM. Le Menn et Cazeau, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot et Lagauche, Mmes Printz et Le Texier, MM. Mirassou et Rebsamen,...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Le Menn, l'amendement n° 1047 est-il maintenu ?
L'amendement n° 1047 est retiré. L'amendement n° 1048, présenté par MM. Patient, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Tuheiava, Le Menn et Cazeau, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarrau...
