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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 917.
L’amendement n° 880, présenté par M. Desessard, Mmes Voynet, Blandin et Boumediene-Thiery et M. Muller, est ainsi libellé : Au début du quatrième alinéa (1°) du texte proposé par cet article pour l'article L. 1432-1 du code de la santé publique, remplacer les mots : Une conférence régionale de la santé et de l'autonomie, chargée par les mots...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Desessard, l'amendement n° 880 est-il maintenu ?
L'amendement n° 880 est retiré. Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 1137 est présenté par M. Vanlerenberghe, Mmes Dini et Payet, M. J. Boyer et les membres du groupe Union centriste. L'amendement n° 1159 rectifié est présenté par M. Barbier, Mmes Escoffier et Laborde et MM. Mézard, Milhau, de Montesquiou et Vall. ...
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour présenter l'amendement n° 1159 rectifié.
Quel est l’avis de la commission sur les amendements identiques n° 1137 et 1159 rectifié ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Anne-Marie Payet, l’amendement n° 1137 est-il maintenu ?
L’amendement n° 1137 est retiré. Monsieur Barbier, l'amendement n° 1159 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 1159 rectifié est retiré. L'amendement n° 1325, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Dans le quatrième alinéa (1°) du texte proposé par cet article pour l'article L. 1432-1 du code de la santé publique, remplacer les mots : actions menées par par les mots : objectifs et des actions de La parole est à Mme la mi...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1325.
L'amendement n° 1051, présenté par MM. Le Menn et Cazeau, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot et Lagauche, Mmes Printz et Le Texier, MM. Mirassou et Rebsamen,...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Annie Jarraud-Vergnolle, pour explication de vote.
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
