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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 915.
L'amendement n° 923 rectifié, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, est ainsi libellé : Compléter le troisième alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 1432-2 du code de la santé publique par une phrase ains...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Pasquet, l'amendement n° 923 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 923 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 1138, présenté par M. Vanlerenberghe, Mmes Dini et Payet, M. J. Boyer et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : Au début du cinquième alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L...
L'amendement n° 1160 rectifié, présenté par M. Barbier, Mmes Escoffier et Laborde et MM. Mézard, Milhau, de Montesquiou et Vall, est ainsi libellé : Dans le cinquième alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 1432-2 du code de la santé publique, remplacer le mot : arrête par le mot : élabore La parole est à M. Gilbert Barbi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Payet, l’amendement n° 1138 est-il maintenu ?
L’amendement n° 1138 est retiré. Monsieur Barbier, l’amendement n° 1160 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 1160 rectifié est retiré. L'amendement n° 1058, présenté par MM. Le Menn et Cazeau, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot et Lagauche, Mmes Pri...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 1058.
L'amendement n° 1161, présenté par MM. Mézard, Milhau et Vall, est ainsi libellé : I. - Compléter le cinquième alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 1432-2 du code de la santé publique par les mots : après avis du conseil de surveillance II. - En conséquence, dans le dixième alinéa du texte proposé par cet article pour l'...
L’amendement n° 1058 n’est pas adopté.
