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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
Monsieur Daudigny, l’amendement n° 1059 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1059.
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 1060, présenté par MM. Rebsamen, Le Menn et Cazeau, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-V...
L'amendement n° 1157 rectifié, présenté par M. Barbier, Mmes Escoffier et Laborde et MM. Mézard, Milhau, de Montesquiou et Vall, est ainsi libellé : Après le quatrième alinéa (3°) du I du texte proposé par cet article pour l'article L. 1432-3 du code de la santé publique, insérer un alinéa ainsi rédigé : « ...° De représentants des profession...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Barbier, l’amendement n° 1157 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 1157 rectifié est retiré. Monsieur Daudigny, l’amendement n° 1060 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1060.
Je suis saisie de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 1144, présenté par M. Vanlerenberghe, Mmes Dini et Payet, M. J. Boyer et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le cinquième alinéa (4°) du I du texte proposé par cet article pour l'article L. 1432-3 du code de ...
L'amendement n° 69 rectifié, présenté par MM. Houpert et Pointereau, est ainsi libellé : Dans le cinquième alinéa (4°) du I du texte proposé par cet article pour l'article L. 1432-3 du code de la santé publique, après les mots : dont des représentants insérer les mots : de l'ordre des médecins, La parole est à M. Alain Houpert.
L'amendement n° 1061, présenté par MM. Le Menn et Cazeau, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot et Lagauche, Mmes Printz et Le Texier, MM. Mirassou et Rebsamen,...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Houpert, l'amendement n° 69 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Paul Blanc, pour explication de vote sur l'amendement n° 1144.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le président de la commission.
