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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
Madame Payet, l'amendement n° 1144 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1144.
En conséquence, les amendements n° 69 rectifié et 1061 n'ont plus d'objet. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous poursuivons l’examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’article 8 ter.
La parole est à M. Michel Magras, sur l'article.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'article 8 ter.
L’examen de l’amendement tendant à insérer un article additionnel après l’article 8 ter a été réservé jusqu’après l’article 13 quater.
La parole est à Mme la ministre.
L'amendement n° 1194, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. - Dans le premier alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 6145-16 du code de la santé publique, remplacer le mot : définis par les mots : dont la liste est fixée et supprimer les mots : par un commissaire aux comptes II. – À la fin du sec...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1194.
L'amendement n° 447, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, est ainsi libellé : Dans le premier alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 6145-16 du code de la santé publique, supprimer le mot : publi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Fischer, l'amendement n° 447 est-il maintenu ?
L'amendement n° 447 est retiré. L'amendement n° 685 rectifié, présenté par MM. Antoinette, Patient, Gillot, S. Larcher, Lise, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter le texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 6145-16 du code de la santé publique par un alinéa ainsi ...
Quel est l’avis de la commission ?
